III Tailleur de pierre (BTMS). 232 s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM). III Peintre en décor du patrimoine. 233 v 5 ans Ecole d'Avignon.

LEGIARTI000050802679

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Fabrication de béton prêt à l'emploi 23.64Z Fabrication de mortiers et bétons secs 23.65Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment 23.69Z Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre 23.70Z Taille, façonnage et finissage de pierres

Article 2-3

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le site du centre de hautes performances sportives du Val-d'Oise ATHLETICA, placé sous la responsabilité du centre ATHLETICA, situé 64, rue des Bouquinvilles, 95600 Eaubonne, dans le périmètre délimité au nord, par la rue des Bouquinvilles, la rue Louis-Fievet

Article Annexe I (suite)

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Bibliothèque municipale de Saint-Denis-de-la-Réunion 3 Bibliothèque départementale de Saint-Denis-de-la-Réunion 2 Bibliothèque municipale de Saint-Joseph 2 Bibliothèque municipale de Saint-Paul 2 Bibliothèque municipale de Saint-Pierre

LEGIARTI000037320718

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de seine" comprise entre la côte et les limites suivantes : de la Pointe de Barfleur : 49°41.84ʹN / 1°16ʹ0 - de la zone dénommée "gisement du Nord Cotentin" délimité par la ligne reliant la pointe de la Hague, la bouée Basse Bréfort, la bouée des pierres

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Plaine A partir de la scierie de Saint-Pierre, au-dessus de la commune de Raon-les-Eaux, jusqu'au confluent de la Meurthe. idem. idem. Rabodeau A partir de la scierie l'Abbé, commune de Moussey, jusqu'à son embouchure dans la Meurthe.

LEGIARTI000023732832

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Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Martin-Belle-Roche, Saint-Martin-du-Tartre, Saint-Martin-sous-Montaigu, Saint-Maurice-des-Champs, Saint-Maurice-de-Satonnay, Saint-Maurice-lès-Couches, Saint-Pierre-de-Varennes

Article L244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 23

Code de l'action sociale et des familles

-Toute personne résidant sur le territoire métropolitain ou dans les collectivités mentionnées à l'article L. 751-1 ou à Saint-Pierre-et-Miquelon ayant dépassé l'âge d'ouverture du droit à l'allocation prévue à l'article L. 541-1 et dont l'incapacité

Article Annexe

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Martin 663128 6802328 Rue du Père 663218 6802234 Rue Saint André 662890 6802096 2019_03_77-2 Ile de France Seine et Marne ZN_77_014 Boulancourt BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 658082 6795411 LOT1_Site_ZN_77_014_S1 1 Camping Pierre

LEGIARTI000049827483

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Ecole nationale supérieure Louis-Lumière. Ecole nationale supérieure maritime. Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique. Ecole normale supérieure de Lyon. Ecole normale supérieure de Cachan.

Article Annexe

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Sailly ; Saint-Aignan ; Sainte-Marie ; Sainte-Vaubourg ; Saint-Jean-aux-Bois ; Saint-Juvin ; Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux ; Saint-Laurent ; Saint-Loup-Terrier ; Saint-Marceau ; Saint-Marcel ; Saint-Menges ; Saint-Morel ; Saint-Pierremont ; Saint-Pierre-sur-Vence

Article Annexe I (suite)

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Seine-Maritime Sahurs 76 Seine-Maritime Saint-Aubin-Celloville 76 Seine-Maritime Saint-Aubin-sur-Scie 76 Seine-Maritime Saint-Jacques-sur-Darnétal 76 Seine-Maritime Saint-Léonard 76 Seine-Maritime Saint-Pierre-de-Manneville

Article Annexe I

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Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41). c) 910 Porte munie d'une ouverture de 11 x 11 cm. Autres caractéristiques conformes au descriptif déposé à la direction de la nature et des paysages.

Article 61

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-Pour l'application du présent décret à Saint-Pierre-et-Miquelon : 1° Les références au préfet maritime sont remplacées par les références au délégué du Gouvernement pour l'action de l'Etat en mer ; 2° Les références au représentant de l'Etat dans le

Article Annexe

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Amel, Méjean, Grec, Prévost) et leurs bassins versants 34 Azote et Phosphore 31/12/1998 Phosphore L'étang de l'Or et son bassin versant 34 Azote et Phosphore 31/12/1998 Phosphore Les étangs Palavasiens Ouest (Ingril, Vic, Moures, Pierre

LEGIARTI000047333683

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01 Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or Saint-Mesmin SFR 824782 6694803 4GFIXE_A1_21_S_01 1 4GFIXE_A1_22_O_11 Bretagne Côtes-d'Armor Boqueho ORANGE 258237,4 6833281,8 4GFIXE_A1_22_O_11 1 4GFIXE_A1_23_O_02 Nouvelle-Aquitaine Creuse Lourdoueix-Saint-Pierre

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 16

Code monétaire et financier

électronique d'un montant supérieur à un seuil fixé par décret et se livrant au commerce de biens ; 11° bis Les personnes, autres que celles mentionnées aux 1° à 7° quater, se livrant à titre habituel et principal au commerce de métaux précieux ou de pierres

Article Annexe 2

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Remise en état d'une pièce d'argenterie à la pierre d'agate (deux heures). 2. Exécution d'un plan de table de dîner officiel (une heure). Bronzier 70 heures 1.

Article ANNEXE

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08377) ; Saint-Jean-aux-Bois (08382) ; Saint-Juvin (08383) ; Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux (08384) ; Saint-Laurent (08385) ; Saint-Loup-Terrier (08387) ; Saint-Marceau (08388) ; Saint-Marcel (08389) ; Saint-Menges (08391) ; Saint-Morel (08392) ; Saint-Pierre-sur-Vence

LEGIARTI000042466807

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OUVRIERS MARTINIQUE 3107 BATIMENT TP ETAM MARTINIQUE 2870 BATIMENT TRAVAUX PUBLICS OUVRIERS GUYANE 3128 BATIMENT TP INDUSTRIE ACTIVITES CONNEXES GUYANE - ETAM 3204 BATIMENT TP INGENIEURS ET CADRES GUYANE 1049 BATIMENT TRAVAUX PUBLICS SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

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