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2 705 résultats pour « Pierre-louis OLIVO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 10

678563ceaaacbea0fe680128

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[X] [C] [D], demeurant [Adresse 2] représenté par Représentant : Me Pierre-louis OLIVO, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.

Source officielle

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CA

Sociale C salle 1

6538b3ad7ffc2c8318edff9b

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

SOCIÉTÉ DU CANTIN [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Fabien CHIROLA, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Pierre-Louis OLIVO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : M.

Source officielle
CC

cr

6137267ecd58014677426001

Cassation

11 février 2004

11 février 2004

-Z... ne s'accordent ni sur le montant, ni sur l'origine de la dernière remise d'espèces faite par Louis X... à Olivier A... ; que Louis X... a par ailleurs constamment déclaré avoir ignoré tant la fréquence

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421dc0

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Olivier, - G... Louise, partie civile, - F...

Source officielle
CC

cr

613725f9cd58014677421fc1

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 24 mai 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des YVELINES sous l'accusation de viols aggravés

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270cc

Cassation

21 juin 2006

21 juin 2006

Olivier, - Z... Louis, - A...

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f126

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur le pourvoi de Sylvain X... : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi de Jean-Olivier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daae73cdc6046d47eae7f3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

FRAQUET, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
CC

civ2

613720facd580146773eff4b

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Jean-Louis, demeurant à Solenzara (Corse) La Marine ; 3°) Madame A... Yvonne épouse YN..., demeurant à Solenzara (Corse) Provence-Logis ; 4°) Madame B...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daae51cdc6046d47eae581

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

FRAQUET, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
CC

civ3

613721b2cd580146773f633f

Cassation

25 mars 1992

25 mars 1992

Louis YB..., demeurant ... à la Ciotat (Bouches-du-Rhône), 9°) Mme Eléonore XM..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), agissant en tant qu'héritière de M. Pierre L..., 10°) M.

Source officielle
CC

civ3

61372663cd580146774252fc

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Monique, Marie, Madeleine A..., demeurant à Secondigny (Deux-Sèvres), Beau Séjour, 2 / Mme Marie-Louise, Augustine B..., veuve F..., Louis, Gustave Y..., demeurant à Secondigny (Deux-Sèvres), ...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae61

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

C / Louis X..., SCI LES GRANDS CHAMPS, Pierre X..., Suzanne X..., épouse A..., Jeanne X..., Me B... ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de Jeanne X..., Colette X..., épouse C..., Marie

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007907688

Admin. suprême

23 juin 1995

23 juin 1995

Louis F..., demeurant ..., M. Christian N..., demeurant ... à La Ciotat (13600), M. Robert J..., demeurant 91, terrasse des Oliviers à Istres (13800), M. Henri-Louis I..., demeurant ..., M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a183b17cdc6046d473bbd84

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Représentée par Maître Pierre-Alexandre LECA, cogérant associé.

Source officielle
CC

soc

613720bdcd580146773edfea

Cassation

22 décembre 1988

22 décembre 1988

Les Oliviers, n° 10, 14°/ de Monsieur Assad I..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), bâtiment A ..., la Batarelle, 15°/ de Monsieur Maurice G..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône),

Source officielle
CC

civ3

613722d7cd58014677402222

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Louis, Pierre BD..., 121°/ de Mme Irène BD..., née I..., demeurant ensemble Pavillon 64, Ma Maison Tujac, 19100 Brive, 122°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93288

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

de la Réunion, section Industrie, dans une affaire l'opposant à monsieur Olivier Louis X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b06f

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Monsieur Bernard OLIVIER, Adjoint d' Administration Principal assermenté faisant fonction de Greffier, La COUR d' APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd0a

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction

Source officielle