délégués, ce membre est représenté, au sein de l'organe délibérant du nouveau syndicat, soit par le maire ou le président si ce membre n'y compte qu'un délégué, soit, dans le cas contraire, par le maire et le premier adjoint, ou le président et un vice-président

Article Annexe I-4 (art. R122-6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

Option A Article 17 Le conseil d'administration désigne, parmi ses membres, un président et, s'il le juge utile, un ou plusieurs vice-présidents. Le président et les vice-présidents sont élus pour la durée de leur mandat d'administrateur.

Article Annexe IIIa

—

documents de livraison A2T4CP1 - Être précis dans l'expression des réserves A2T4C2 - Sélectionner le ou les matériels de contrôle et de comptage A2T4CP2 - Soigner la présentation de l'expression des réserves A2T4C3 - Contrôler l'état apparent

Article Annexe 226-4.A.2

—

Ses portes doivent porter l'indication du type d'agent et la mention "Danger", apposées de façon très apparente. Les récipients de stockage d'agent extincteur ne doivent pas être installés à l'avant de la cloison d'abordage. 1.14.

Article 9

—

Note 0 (éliminatoire) : Animal maigre : les creux aux abords de la queue sont si prononcés que l'engraissement ne pourra être complet, les côtes sont apparentes et tranchantes.

Article AOC "Pays d'Auge"

—

vente ou vendus sans que, dans les déclarations, les annonces, sur les prospectus, étiquettes, factures, récipients quelconques, l'appellation susvisée soit inscrite et accompagnée de la mention " Appellation contrôlée ", le tout en caractères très apparents

Article Annexe III à l'article D353-200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Cette information est mentionnée par affichage et de façon très apparente dans les parties communes de l'immeuble.

LEGIARTI000034511751

—

EMPLOIS CLASSEMENT hiérarchique OBSERVATIONS I - CORPS D'INSPECTION ET EMPLOIS Inspecteur général 1re classe 1 015-HED 2e classe 852-HEB Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux Vice-président

Article Annexe 1

—

Comité technique paritaire (CTP) spécial placé auprès de chaque responsable de service et direction d'administration centrale mentionnés ci-dessous : Comité technique paritaire (CTP) spécial placé auprès du Vice-président du Conseil général de l'environnement

Article Annexe

—

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un bureau composé d'un président, d'un vice-président, d'un trésorier et d'un secrétaire dont les fonctions sont gratuites.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Le donneur d'ordre doit également informer l'entrepreneur de transport des particularités non apparentes de la marchandise susceptibles d'avoir une incidence sur la bonne exécution du transport.

Article 7

—

sa charge l'entretien courant du logement, des équipements mentionnés au contrat et les menues réparations ainsi que l'ensemble des réparations locatives définies par décret en Conseil d'Etat, sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice

Article Annexe

—

Vice-président. Selon réglementation nationale ou forfait. Directeur de composante. Selon réglementation nationale ou forfait. Chargé de mission. Forfait. Directeur adjoint ou assesseur. Forfait.

Article Annexe 8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

Le bureau chargé du dépouillement des votes comprend le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier du conseil d'administration de la caisse.

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Médiocre Construction économique en matériaux bon marché présentant souvent certains vices.

Article Annexe II

—

Toute mesure est prise pour empêcher la contamination des volailles et des œufs par les dioxines, les polychlorobiphényles (PCB) et les molécules apparentées. 7.

Article 215.23

—

Ils doivent porter une manière apparente la mention "eau potable" s'il est jugé qu'une confusion peut se produire avec un circuit d'eau non potable ; f) Conformément aux articles R. 1321-2 et R. 1321-3 du code de la santé publique, les eaux destinées

Article Annexe IV à l'article D353-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

Cette information est mentionnée par affichage et de façon très apparente dans les parties communes de l'immeuble.

Article Annexe

—

Il peut déléguer temporairement tout ou partie de ses pouvoirs à un vice-président ou à un membre du conseil d'administration.

Article Annexe

—

Chapitre III Le conseil d'administration peut constituer en son sein un bureau comprenant...... membres (maximum 8), dont un président et deux vice-présidents.

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