tribunal judiciaire d'Orléans en date du 10 octobre 2025 à 14h27 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Alexis

d'Orléans en date du 11 octobre 2024 à 12h29 Nous, Myriam De Crouy-Chanel, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis

SAS SOGIM IVALDI dont le siège social est sis [Adresse 3], elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Maître Alexis

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTERVENTION VOLONTAIRE AG2R PREVOYANCE dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Alexis

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bouthors, avocat de Mme A, épouse D, et de M.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Marlange, de la Burgade, avocat de M.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Par dernières conclusions du 19 février 2016, la SCP Alexis S...- Jean-Philippe T... & Stéphane U..., anciennement dénommée SCP Pierre R...- Gérard N...- Alexis S..., prie la Cour de : - vu l'article

  Alchine.   2.     Le 16 septembre 2008, M.

Alain X..., producteur de "Floc de Gascogne", un avis de mise en recouvrement des droits de consommation institués par l'article 402 bis du Code général des impôts ; qu'après le rejet de sa réclamation

ATHESA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre Guy X..., Pierre Y..., Emile Z... et Alain

Alain Y..., la société Domaine Michel Y... et fils, contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 4 décembre 2015, qui, pour infractions à la législation sur les contributions

; Statuant sur le pourvoi formé par : LE PROCUREUR GENERAL Près la cour d'appel de REIMS, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 11 juillet 1990, qui a relaxé Alain

pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE STRASBOURG, contre le jugement de ce tribunal, en date du 28 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre Alain

(FIBT), de la SNC Bernard X... gestion (BT Gestion), de M. et Mme X... et de la SA Alain Colas Tahiti (ACT) et du prononcé de la confusion de leurs patrimoines, le tribunal, se saisissant d'office, a fait

février 1999) rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, financière et économique, 15 octobre 1996, arrêt n° 1574 D, pourvoi n° G 94-10.917), que, par acte du 24 octobre 1986, la société Alpine

Par acte authentique reçu le 30 mai 2008 par la société Alain Benedetti et Stéphane Grosjean, notaires (le notaire), le vendeur et les acquéreurs ont signé la vente en l'état futur d'achèvement de l'immeuble

Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT INTIME Alexis

AGRICULTURE, PRESIDENT DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OPERATIONS ELECTORALES DES CHAMBRES D'AGRICULTURE", CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAINT-ETIENNE QUI A ORDONNE L'INSCRIPTION DE ALEXIS