CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0525DEC003759297
25 mai 1999
(“Als vorläufig bestellt gelten Steuerberater und Steuerbevollmächtigte, die nach dem 6. Februar 1990 und vor dem 1. Januar 1991 bestellt worden sind.
cr
613725e2cd580146774214a2
29 mai 2001
déterminer si les produits incriminés correspondent à cette définition ; qu'il s'agissait en premier lieu de plusieurs produits antiseptiques ; la solution désinfectante Croix Bleue de la société Santé Beauté
5e Chambre
62c7cb4acb8dca058e3e806d
7 juillet 2022
EXPOSÉ DU LITIGE Le 1er décembre 2017, Mme [R] [D] (la cotisante) a adressé une demande d'immatriculation en tant que travailleur indépendant pour une activité dans le secteur des soins de beauté
6079a7ff9ba5988459c4b87b
13 novembre 1979
CERTAIN PREJUDICE MATERIEL (LES TOURISTES ET PECHEURS VIENNENT MOINS DES LORS QUE LA RIVIERE CHARRIE UNE EAU NOIRE ET POLLUEE, D'OU DIMINUTION DE RECETTES) ET SURTOUT UN PREJUDICE MORAL DU FAIT QUE LES BEAUTES
Chambre Procédures Collectives 1
69e5e887cdc6046d47e0f476
1 octobre 2025
Localité 1], Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 02/10/2024 ouvrant une procédure de redressement concernant la SARL LES MAISONS DES BOIS - [Adresse 1] Activité : Restauration, activité de soins de beauté
Chambre 08
69bf71f4cdc6046d47825811
14 janvier 2026
La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 811 740 208 - 2016 A 1636 et exerce une activité de soins de beauté sous la forme d'une EIRL avec siège social
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2600841_20260220
20 février 2026
Hureaux ; - les observations de Me Bon-Julien, pour la société TDF, qui persiste dans ses écritures ; - et celles de Me Marti, substituant Me Courrech, pour la commune de Castres, qui relève que la beauté
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2604176_20260511
11 mai 2026
Toutefois, il résulte de l’instruction que Mme A... exerce également une activité de soins de beauté sous l’enseigne Kallisté à Pont-Saint-Esprit (Gard) dont elle ne précise pas les revenus qu’elle en
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:450111.20230217
17 février 2023
l'esthétique de la France, association agréée au niveau national au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement, a pour objet social " d'empêcher que les sites naturels ou urbains qui font la beauté
Pôle 5 - Chambre 1
6163920ac171f9a1fe14c651
23 mars 2011
Considérant que la société Laboratoires Asepta a fait adresser, le 10 mars 2008, par son conseil en propriété intellectuelle, une lettre (pièce 14 de l'intimée) à la société Ceriv, qui édite le site « beaute-addict.com
1ère Chambre Section 1
6163f36e700ef6338d4113a3
7 décembre 2009
la SCP MASSOL, avocats au barreau de TARN ET GARONNE INTIMES Monsieur [Y] [H] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assisté de la SCP ASSOCIATION BEAUTE-LEVI
Cour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a7
5 décembre 2011
exactement le même objet que la Société " Black is Beautiful ", à savoir la vente en gros, demi gros, au détail des bijoux fantaisie, d'accessoires de toilette féminine et masculine, de produits de beauté
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101088
10 octobre 2012
. & Hélène X... bénéficiant en contrepartie de la jouissance pour partie dans leur propre camp appelé « La Cote de Beauté » des parcelles n° 60 & 451 ; que dans ces conditions, elle estime qu'en sa qualité
soc
6137239dcd5801467740c1a7
30 mai 2001
, dont le siège est ..., 11 / de l'ASSEDIC des Bouches-du-Rhône, dont le siège est ..., 12 / de l'ASSEDIC de Bretagne, dont le siège est ..., 13 / de l'ASSEDIC de la région Corse, l'Ile de beauté
3ème chambre
DTA_2021925_20221230
30 décembre 2022
La société anonyme de droit suisse Phybiopharma, spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de gros de parfumerie, de produits de beauté et de compléments alimentaires dispose d'un établissement
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA04501_20221116
16 novembre 2022
Il résulte de l'instruction que la SASU Maison Flamel, qui exerce l'activité de commerce de produits de beauté, a demandé, avant le 31 juillet 2021, le versement d'aides sur le fondement du décret du 30
2ème chambre
DCA_21PA00182_20230628
28 juin 2023
simplifiées (SAS) Société de distribution aéroportuaire, dont la nouvelle dénomination sociale est Extime Duty Free Paris, exerce une activité de commerce de détail, de parfumerie et de produits de beauté
DCA_21PA02999_20230628
DCA_21PA05170_20230628
Vice-président CORNELOUP
DTA_2403077_20251014
14 octobre 2025
C..., représentée par Me Beautes, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : d’annuler la décision par laquelle la caisse d’allocations familiales (CAF) de l’Hérault a implicitement
Page 111 sur 164
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.