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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge unique 6
DTA_2207004_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 avril 2023 : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Marcel, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf9a
31 janvier 2007
31 janvier 2007
MOLAS ET ASSOCIES), avocat au barreau de PARIS, toque : L 205 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Décembre 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100131
4 février 2015
4 février 2015
.; en ligne paternelle : 14 cousins germains : Hélène B...épouse C..., Marcel B..., Marie-Louise B...épouse D..., Alice X...veuve E..., Raymonde X...épouse F..., Marcelle X...veuve G..., Maurice X...,
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef0d4
15 mars 1989
15 mars 1989
Marcel, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), ..., 20°) Dame BOUCHER YW..., demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), ..., 21°) Monsieur J...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d0
13 mars 2013
13 mars 2013
né le 11 Juillet 1938 à MARSEILLE (13000) ... 20137 LECCI DE PORTO VECCHIO assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marc MONDOLONI, avocat au barreau d'AJACCIO DEFENDEURS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101230
9 décembre 2009
9 décembre 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Charlotte X..., veuve de Marcel Y..., est décédée le 31 décembre 1995, en laissant pour lui succéder les sept
Source officielleciv3
6137215ecd580146773f32ed
14 novembre 1990
14 novembre 1990
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de Me Choucroy, avocat de la société d'Economie mixte d'aménagement et de rénovation
Source officielleciv3
61372175cd580146773f3e94
6 mars 1991
6 mars 1991
Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de M.
Source officielleciv3
61372091cd580146773ebbf6
25 novembre 1987
25 novembre 1987
Marcelli, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de la SCP Martin-Martinière et Ricard, avocat des époux Y..., de Me Copper-Royer
Source officielleciv3
613720d3cd580146773eeb27
3 novembre 1988
3 novembre 1988
Marcelli, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Cachelot, les observations de Me Goutet, avocat de la Société civile immobilière et forestière
Source officielleciv3
613720e3cd580146773ef3bc
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de Me Hennuyer, avocat de M. C..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720e6cd580146773ef556
8 février 1989
8 février 1989
Marcelli, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre. Sur le rapport de Mme Cobert, conseiller référendaire, les observations de Me Roger, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720b0cd580146773ed8a3
25 novembre 1987
25 novembre 1987
Marcelli, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Paulot, les observations de Me Delvolvé, avocat de la société du Diamant, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb82
12 octobre 1988
12 octobre 1988
Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société A... gestion, de la SCP
Source officielleciv3
613720becd580146773ee075
23 mars 1988
23 mars 1988
Marcelli, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de la SCP Lemaître et Monod, avocat des consorts Z..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee247
24 février 1988
24 février 1988
Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que les époux Z... reprochent à l'arrêt attaqué (Paris, 21 mai 1986) de les avoir déboutés
Source officielleciv3
613721aecd580146773f604b
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de Me Choucroy, avocat des consorts X..., de Me Boullez, avocat des époux Y.
Source officielleciv3
6137221ecd580146773fa615
9 mars 1994
9 mars 1994
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat des époux Y..., de Me de Nervo, avocat
Source officielleciv3
613721dfcd580146773f85c4
19 mai 1993
19 mai 1993
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la SCI du ... à Saint-Ouen
Source officielleciv3
6137219dcd580146773f5417
20 novembre 1991
20 novembre 1991
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Ricard, avocat des consorts H..., les conclusions de M.
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