Codes de loi français

Article Annexe I

l'aéronautique Systèmes aéronautiques et spatiaux 1er septembre 2010 31 août 2014 Institut national polytechnique de Toulouse ― Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications Génie électrique

Article L713-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 63

Chaque électeur, au titre des deux élections précitées, vote dans sa catégorie et, éventuellement, sous-catégorie professionnelles déterminées en application de l'article L. 713-11. II.

Article R128

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 77 > 93

A la déclaration de candidature en vue du premier tour, il est joint, pour chaque candidat visé à l'article L. 265 : 1° Si le candidat est électeur dans la commune où il se présente, une attestation d'inscription sur la liste électorale de cette commune

Article D454-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 81

Les électeurs votent pour une liste sans panachage ni radiation. Les élus sont désignés selon l'ordre de présentation de la liste. Il est désigné au maximum autant de suppléants que de titulaires.

Article 233-2.03

Les traversées électriques sans interruption du câble doivent être établies de façon à ce que le fluage du câble sous l'effet de la pression d'immersion ne se produise pas à une pression inférieure à la pression de destruction calculée de la coque.

Article 2

. - Plasmas chauds ; Section 05 : Matière condensée : organisation et dynamique ; Section 06 : Matière condensée : structures et propriétés électroniques ; Section 08 : Electronique, semi-conducteurs, photonique, génie électrique ; Section 15 : Systèmes

Article Annexe

Assurer la mise en service et la maintenance des équipements électriques, Contrôler le fonctionnement d'une installation de conditionnement d'air.

Article GC 11

ventilateurs d'extraction doivent assurer leur fonction pendant au moins une heure avec des fumées à 400 °C ; b) Les liaisons entre le ventilateur d'extraction et le conduit doivent être en matériaux classés M0 ou A2-s1, d0 ; c) Les canalisations électriques

Article 2

comprenant les rémunérations, salaires et traitements attribués à titre principal aux salariés, notamment la gratification de fin d'année et les majorations versées en application des articles 9 et 14 du statut national du personnel des industries électriques

Article 1

Les installations de soudage électrique à l'arc dans lesquelles des travaux de soudage sont effectués à l'intérieur d'une enceinte très conductrice présentant une forme et des dimensions telles qu'elles ne permettent pas techniquement de laisser les appareils

Article 5

La mesure de l'émission sera faite au moyen d'un opacimètre à cellule photo-électrique d'un modèle agréé par le ministre des travaux publics et des transports.

Article 5

consultation du 8 novembre 1998 et du fichier des personnes relevant du statut civil coutumier. 4° Elle procède, pour la consultation qui sera organisée au cours du quatrième mandat du congrès de la Nouvelle-Calédonie, à l'inscription d'office des électeurs

Article 16

Les autres bulletins doivent être brûlés en présence des électeurs.

Article Annexe I

CONDITIONS D'ACHAT On note Pmax la puissance électrique installée de l'installation exprimée en MW. I.

Article Annexe 3

cas de destruction de l'appareil : Copie du justificatif du type de collecte, d'enlèvement ou de traitement effectué conformément aux dispositions de l'article L. 541-10-2 du code de l'environnement relatives à la gestion des déchets d'équipements électriques

Article U 13

inflammables Archives. 50 m³ < V < 100 m³ (*) V > 100 m³ (*) Lingerie. 5 m³ < V < 100 m³ (*) V > 100 m³ (*) Légendes : Les locaux d'assemblage des repas et les locaux de réchauffage des préparations utilisant uniquement l'énergie électrique

Article Annexe V

(Sauf 1er alinéa) 2.7. 2e alinéa installations électriques 2.3. Interdiction de locaux habités ou occupés par des tiers ou habités au-dessus et au-dessous de l'installation 2.11. Isolement du réseau de collecte 3.

Article R2573-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 58 > 76

Est élu, au premier tour, le candidat qui a obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés correspondant au moins au quart des électeurs inscrits.

Article Annexe I

. ― Propriétés électriques 1. Les jouets et leurs pièces accessibles sont alimentés par une tension qui n'excède pas 24 volts en courant continu ou l'équivalent en courant alternatif. V. ― Hygiène 1.

Article R220-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 08 > 19

Les électeurs votent pour les titulaires et pour les suppléants, qu'ils choisissent sur les listes de candidats, dans la limite du nombre de sièges à pourvoir, avec possibilité de panachage entre les listes.