dessous politique"         - d'une restriction à la liberté d'opinion par l'existence même de la sécurité sociale en ce qu'il n'a jamais été demandé au citoyen s'il ne préférait

    Le requérant contesta cette décision, plaidant qu'il préférait l'attribution d'un terrain à une réparation financière, à ses yeux inefficace et illusoire.

Au terme de ce courrier, arguant de ce que le salarié avait confié au cours de l'entretien que le métier de conducteur de travaux ne lui convenait pas et qu'il préférait son ancien poste aux études de

Elle préférait que son frère aille aux formations techniques et sur les ventes additionnelles.

[S] [M] préférait garder les outils dans sa voiture pour ne pas qu'on lui vole.

de la société s'élevait à la somme de 104 529€ et que celle-ci a fait le choix, depuis 2020, de privilégier la sous-traitance pour son activité, en sorte qu'elle n'avait pas moins d'activité mais préférait

2024, Mme [N] a directement écrit à son conseil, avec copie pour information à son propre conseil, Me Dominjon, pour faire savoir qu'elle se désistait de son appel, en précisant notamment qu'elle préférait

de connaissance exacte de l'état de santé du salarié et pouvait légitimement penser qu'il résultait de sa capacité à suivre une formation que la fin de son arrêt de travail était proche et qu'elle préférait

heures, mais ce qu'il ne dit pas, c'est que s'il était à cette heure-ci dans les murs du restaurant c'était pour y prendre son café du matin ou pour flâner, dés lors qu'il dormait dans son camion et préférait

Mais aussi, qu'il préférait faire confiance à Mme [V] [I] (responsable comptable du groupe), présente depuis de nombreuses années plutôt qu'aux nouveaux arrivants.

puisque, alors qu'elle indique joindre un calcul 'qui illustre le calcul de la soulte par le coût de remplacement, c'est à dire la différence entre le taux de votre emprunt 2,29 % et le taux auquel on prêterait

Il m'a toujours indiqué qu'il se débrouillait seul, qu'il préférait et qu'il n'avait pas besoin car il gérait sans problème.

gestion de l’école de musique et de danse de Barentin / Pavilly verse des attestations établies par des agents aux termes desquelles les relations avec Mme C... étaient cordiales même si celle-ci préférait

affaires de sécurité sociale dans le délai d'un mois à compter de cette notification, a ainsi contraint la société exposante à saisir le tribunal des affaires de sécurité sociale sans, si elle le préférait

B..., il préférait attendre d'avoir l'offre de prêt officielle pour le rappeler à l'hôpital ; que le 12 juillet, M. X... écrivait à M.

La direction disait qu'elle préférait savoir Mme [J] chez elle plutôt qu'à Phoning Force.

cour d'appel d'Amiens, ne s'est nullement opposé au désistement d'appel et de constitution de partie civile formulée par la société Anovo représentée par son liquidateur au motif que la partie civile préférait

distributeur, puisqu'elle l'a informé préalablement de ses intentions de répondre favorablement à la société Vannucci et que c'est la société [W] qui a indiqué lors d'une conversation téléphonique qu'elle préférait

ne pouvait connaître avec certitude le résultat des négociations en cours qui ne devaient aboutir que le 12 juillet 2000, et que notamment, elle ne pouvait pas savoir que le sens de ces "avantages" prêterait

A... et de ce qu'il a fait part à ce dernier de ce qu'il considérait inadapté à ses besoins l'achat de 497 m ² à 1. 2 M d'euros et préférait 300-350 m ² en locatif ; que M.