Leucémies aiguës (index 78) 1. Leucémie aiguë. G 6 2. Antécédent de leucémie aiguë : - sans séquelles de chimiothérapie. G 2 à 6 - avec séquelles de chimiothérapie avec retentissement fonctionnel. G 4 à 6 4.6.

LEGIARTI000024751069

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LE TABLEAU DES CHARGES NETTES, LE TABLEAU DES PRODUITS REGALIENS NETS ET LE TABLEAU DE DETERMINATION DU SOLDE DES OPERATIONS DE L'EXERCICE TABLEAU DES CHARGES NETTES EXERCICE N EXERCICE N-1 EXERCICE N-2 CHARGES Charges de personnel

LEGIARTI000024744065

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Article 9

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membres titulaires et suppléants dont le mandat arrive à échéance en 2020 ; 2° Les binômes paritaires composant la première fraction prévue à l'article R. 4311-57 selon la répartition suivante : a) Lorsque le nombre d'infirmiers inscrits au dernier tableau

Article 17

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Les directeurs nommés au grade de directeur principal en application des articles 15 et 16 sont classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant :

Article 20-4

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-Peuvent accéder au choix à l'échelon spécial du grade de cadre de santé paramédical hors classe, après inscription sur un tableau d'avancement :

Article Annexe IX

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MILITAIRES DE RÉSERVE DE LA GENDARMERIE NATIONALE La commission d'avancement mentionnée au I de l'article 10 se compose des membres désignés dans le tableau ci-après :

Article 8

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Les établissements et services sont réputés avoir satisfait leur obligation de remplissage du tableau de bord de la performance s'ils renseignent au moins 90 % des données à saisir.

Article 5

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- Arrêté du 22 avril 2022 Art. null 2° Les tableaux figurant sous cette annexe VII figurent à l'annexe du présent arrêté.

Article 12

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La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des ingénieurs du génie sanitaire est fixée conformément au tableau ci-après :

Article 1

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Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret (Annexe non reproduite).

Article 1

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Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 1

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Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret : Consulter le fac-similé.

Article 22

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Les délégués nommés au grade de délégué principal en application des articles 20 et 21 sont classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant :

Article 1

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La nouvelle bonification indiciaire prévue par le décret n° 2020-710 du 10 juin 2020 est attribuée dans les conditions fixées aux tableaux annexés.

Article 4

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Le chef du service de l'inspection générale des finances assure la gestion du corps et arrête les tableaux d'avancement selon des modalités garantissant la transparence de la procédure.

Article 1

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Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 25

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Les attachés nommés au grade d'attaché principal en application des articles 22 et 23 sont classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant :

Article Annexe 1

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ANNEXE 1 RELATIVE AUX ÉCHELLES DE PROBABILITÉ Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 234 du 07/10/2005 texte numéro 34 (

Article 2

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Le service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord comporte une ou plusieurs entités fonctionnelles ou antennes dans les conditions précisées dans le tableau ci-dessous : DÉPARTEMENT

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