Elle est dirigée par le président ou la présidente, assisté(e) d'un ou de plusieurs vice-présidents ou vice-présidentes dont un ou une, chargé(e) des questions et ressources numériques conformément à l'article L. 718-10 du code de l'éducation.

Article Annexe XXII

—

L'avis rédigé par le secrétariat de la commission est adressé dans les quinze jours suivant la réunion au président et au vice-président. Il appartient à ces derniers de signer cet avis dans les sept jours suivant sa réception.

Article Annexe

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Principe d'observation d'un mouvement apparent ou d'immobilité apparente : ralenti, projection cinématographique.

LEGIARTI000024997418

—

Principe d'observation d'un mouvement apparent ou d'immobilité apparente : ralenti, projection cinématographique.

LEGIARTI000029991804

—

Le mandat des représentants permanents titulaires et suppléants au sein du conseil d'administration de l'UESL est incompatible avec un mandat de président ou de vice-président du conseil d'administration qui serait exercé au sein d'un organisme collecteur

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Sont notamment concernés : - les déficits immunitaires combinés sévères, le syndrome des lymphocytes dénudés et les affections apparentées nécessitent des traitements lourds (du type greffe de moelle osseuse ou greffe de foie fœtal) en milieu hospitalier

LEGIARTI000051022168

—

Direction générale de la police nationale : Vice-président du conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation. Directeur zonal de la police nationale à Marseille. Directeur zonal de la police nationale à Bordeaux.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Poste de conduite à distance Lorsque ce dispositif existe, l'installation doit respecter les mesures de sécurité minimales suivantes : a) Le passage de la conduite locale à la conduite à distance et vice-versa ne doit se faire qu'à l'arrêt ; b) S'il existe

LEGIARTI000043239680

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CHEFS DE SERVICE JURIDIQUEMENT INVESTIS DU POUVOIR DE DÉCISION D'ATTRIBUTION DES RÉDUCTIONS D'ANCIENNETÉ Le vice-président du conseil général de l'environnement et du développement durable. Le chef de l'inspection générale des affaires maritimes.

Article 19

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-Changement de résidence d'un département d'outre-mer vers le territoire européen de la France, et vice versa, ainsi que d'un département d'outre-mer vers un autre département d'outre-mer.

Article 2

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Il préside le comité des directeurs de l'administration centrale, auquel est associé le vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux.

Article R145-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 27

Code de la sécurité sociale

. - La section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens comprend, en qualité de président, un membre du Conseil d'Etat, en activité ou honoraire, ayant au moins le rang de conseiller d'Etat, désigné par le vice-président

Article 233-1.02

—

. 2.2. analyse de risque : étude visant à apprécier la probabilité d'apparition et la gravité d'événements indésirables par l'explicitation des causes initiatrices et des scénarios de propagation de ces causes vers les événements indésirables et/ou vice-versa

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article 7 Dommages aux marchandises transportées Le locataire répond des dommages et pertes aux marchandises transportées sauf s'il prouve que ces dommages ou pertes proviennent d'un vice caché du véhicule loué, d'une faute dans l'exécution d'une opération

Article 30-1

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candidatures doivent être déposées et publie la liste de fréquences pouvant être attribuées dans la zone considérée, accompagnée des indications concernant les zones dans lesquelles peuvent être implantées des stations d'émission et la puissance apparente

Article Annexe I

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pisorum (Linnaeus) [BRCHPI] Pisum sativum L. 0 % Bruchus rifimanus Boheman [BRCHRU] Vicia faba L. 0 % Nématodes ORNQ ou symptômes d'ORNQ Espèce Seuil Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev (DITYDI] Allium cepa L. 0 % Virus, viroïdes, maladies apparentées

LEGIARTI000023732832

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mouvement, les documents déclaratifs, dans les annonces, sur les prospectus, étiquettes, factures, récipients quelconques, sans que l'appellation soit inscrite et accompagnée de la mention "appellation d'origine contrôlée", le tout en caractères très apparents

LEGIARTI000047697559

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Article 15 Le conseil d'administration élit en son sein et à bulletin secret un bureau comprenant un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

Article Annexe II

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modernes Afin de favoriser une organisation conjointe du concours dans les deux disciplines, un même président du jury peut être nommé par le ministre chargé de l'éducation nationale dans les conditions prévues à l'article 4 du présent arrêté ; le ou les vice-présidents

Article 229-II-1.20

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Dans toute la mesure du possible, les parties du circuit d'alimentation qui contiennent du combustible chauffé sous une pression de plus de 0,18 N/mm2 ne doivent pas se trouver dans un emplacement dissimulé où il serait difficile de déceler les vices

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