[W] [R] soutenant avoir été embauché par la SA IMPRIMERIE GEORGES PARIS, en qualité de VRP à cartes multiples le 2 novembre 1998, a saisi le Conseil de Prud'hommes de Nice le 5 octobre 2010 pour obtenir

Sont également intervenues à l'opération, notamment : - la société Ambert maçonnerie serre (la société AMS) au titre des lots terrassement et VRD, fondations spéciales, gros-oeuvre et béton préfabriqué

BLANCHET MAGON, Avocat au Barreau de RENNES Mme [V] [X] a été embauchée par contrat à durée indéterminée, le 16 mars 2016 par la SAS AML IMMO, devenue la SAS HOLDING ML, en qualité de négociateur VRP

[T] [S] en qualité de VRP dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en date du 20 août 2001, l'intéressé étant exclusivement rémunéré à la commission.

embauchée par la SARL AB Immo, dont elle avait démissionné le 30 novembre 2007, par contrat de travail à durée indéterminée en date du 11 mars 2010, à effet immédiat, en qualité de représentant négociateur VRP

déposait son rapport le 6 juin 2006 en concluant à l'existence d'infiltrations dues pour les premières à une absence de film DELTA MS et pour les secondes à un débordement de la rampe d'accès alors que les VRD

été informée de sa dissolution ; "1°) alors que l'escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie

déposait son rapport le 6 juin 2006 en concluant à l'existence d'infiltrations dues pour les premières à une absence de film DELTA MS et pour les secondes à un débordement de la rampe d'accès alors que les VRD

Le regard et la canalisation seront entretenus et réparés si besoin est aux, frais exclusifs du ou des propriétaires de la parcelle cadastrée section AXn° 169 » ; que l'obligation d'entretien et de réparation

Les dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile concernent exclusivement la procédure contentieuse applicable dans le cas d'un étranger

De même, il ressort de la pièce nº 34 produite par le salarié relative au processus de traitement des bons de commande que la mise en oeuvre de celui-ci se fait exclusivement lorsque le bon de commande

La société SNP expose pour sa part que ce désordre ne lui est pas imputable dès lors que son contrat excluait la réalisation des tranchées, la pose des fourreaux et l’amenée des câbles de courant fort

Vos propos sont menaçants et excessifs envers les salariés.

gros-oeuvre, charpentes et couvertures, plomberie-sanitaires-VMC-climatisation, électricité, cloisons-doublages-plâtre, revêtements, menuiseries intérieures, peinture-nettoyage, ravalement de façade, VRD

Mme [Z] estime avoir été trompée et précise que si elle avait connu la vraie situation des lieux elle n'aurait jamais donné son consentement à la vente.

[T] [I], en qualité de maître d'oeuvre, assuré par la compagnie GAN, - la société BP Construction, en qualité d'entreprise générale, à l'exclusion du lot VRD, assurée par la compagnie MMA Assurances Mutuelles

Desjonquères en qualité de preneur d'ordre puis de VRP ; que le contrat de travail s'est poursuivi avec la société France boissons Haute-Normandie aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société

la société Publique Locale Méditerranéenne (SPLM) à lui payer une somme de 385 805,12 euros toutes taxes comprises (TTC) au titre du solde du lot n° 7 relatif aux travaux de voirie et réseaux divers (VRD

travail ; Attendu que la SAS LABORATOIRE SCIENCE ET NATURE a été informée de l'illégalité d'un tel contrat de travail par l'URSSAF et l'inspection du travail ; Attendu que Madame J... n'étant donc ni VRP

Aux motifs que «Sur la responsabilité de la société Chamois Constructeurs, il est constant que les travaux de terrassement et de VRD n'ont pas été assurés par le constructeur, mais ont été réalisés sous