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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

64bb73220d42fcd969e7ce2f

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Me dit qu'elle s'est effondrée et qu'elle pleure tout le temps.Me raconte son histoire : Il y a 6 ans elle devait faire une semaine en radiologie et une semaine aux consultations.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

69d73964cdc6046d479b1c96

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle ajoute qu'elle a tout raconté à la directrice. Le grief fait à Mme [G] de ne pas respecter les plannings et de perturber les autres salariés n'est pas corroboré par d'autres éléments.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66fe357891b69e88a370fe77

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Elle cite onze patients qui lui ont raconté la négligence, les propos blessants et dégradants ainsi que les gestes brusques que madame [X] leur a fait subir, parmi lesquels Madame [O], Monsieur [V], Madame

Source officielle
CA

Chambre 4-2

678b47148cafc520068c1679

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

« j'ai le sentiment que les horaires aménagés dû à mon état de santé, malgré le travail pénible que j'effectue suscitent des jalousies chez des personnes qui sur leur lieu de travail s'occupent à raconter

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

680c6bda8eda960fba78b2d1

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[J], qui lui a raconté les faits dont il a attestés précédemment et avoir alors décidé de retirer à M. [K] son autorisation de conduire.

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

5fde3666a3a2a71202ff87f1

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Celle-ci m'a alors raconté les propos qu'elle venait d'entendre de la part de Monsieur A... à savoir qu'elle fasse machine arrière immédiatement sinon, sans rétractation afin de tout annuler, elle risquait

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0108DEC000807402

Admin. suprême

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Puis il s’était rendu chez son beau-frère, lui avait raconté ce qui venait de se passer et avait continué à boire.

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0dddc25a97f0381f5004

Appel

13 février 2014

13 février 2014

C'était affligeant de voir un tel spectacle' Cette dernière rétorquait sans faillir 'je fais des gens ce que je veux et la porte vous est grande ouverte'' Elle se plaisait aussi de raconter à ses employés

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423257

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

pour que la Bretagne se purifie" ou une demande de dissolution "d'Emgann" du fait de sa "dérive terroriste", visant la "tendance minoritaire .... dirigée par Gaël X...", il a répondu qu'on pouvait raconter

Source officielle
CA

19e chambre

5fd9c578799bddbcb61dfac4

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

dires de cette dernière quant aux difficultés qu'elle connaît à son travail et plus spécialement avec la DRH, Madame [E]; -une attestation établie par une amie de Madame [T], Madame [F] [J] laquelle raconte

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0705JUD002909409

Admin. suprême

5 juillet 2016

5 juillet 2016

After Burhanuddin Rabbani and Ahmad Shah Massoud had taken over control of the Afshar district in West Kabul, the applicant had been arrested and detained again by Ittehad ‑ al-Islami in December

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00330

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

appelantes échouent donc à démontrer que l'absence des mentions litigieuses les auraient privées d'un accès effectif au juge ; que les parties invoquent, à tort, au soutien de leurs prétentions, un arrêt Ravon

Source officielle
CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eece

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

également indiqué "qu'il n'avait jamais su que les marchandises étaient restées au siège du transporteur, ce qui a priori paraît étonnant, compte tenu du souhait des clients d'être livrés tôt pour mettre en rayon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02587

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

l'évolution de la jurisprudence et prendre en compte la date à laquelle le caractère irrégulier de la procédure a été porté à la connaissance de l'Etat français à savoir, la notification de l'arrêt Ravon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00331

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

c'est lui seul qui en décide ; que seule la méconnaissance des droits de la défense pourrait ainsi être reprochée à l'OPJ et pourrait être de nature à entraîner l'annulation des opérations ; que l'arrêt Ravon

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Popc/Roumanie

ECLI:CE:ECHR:2018:1016JUD007190814

Admin. suprême

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Ils déclarèrent également que le requérant leur avait raconté qu’il avait été battu par les policiers. 46.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Tomac/Roumanie

ECLI:CE:ECHR:2018:0327JUD002340811

Admin. suprême

27 mars 2018

27 mars 2018

Elle indiqua que, lorsqu’elle était rentrée chez elle, O.I. lui avait raconté l’incident survenu entre le requérant et L.S. 10 .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0131JUD005043599

Admin. suprême

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Nous confirmons par ailleurs que les visites que rend notre petite-fille le week-end à sa mère se passent de manière très plaisante, et notre petite-fille a grand plaisir à nous raconter ses week-ends.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0527DEC005814800

Admin. suprême

27 mai 2003

27 mai 2003

Il raconte en particulier les difficultés qu’avaient posées au Dr Gubler la dissimulation de cette maladie, alors que le Président Mitterrand s’était engagé à faire paraître un bulletin de santé tous les

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0502JUD006103008

Admin. suprême

2 mai 2017

2 mai 2017

de 1997 et le nom complet d’un témoin (D) qui serait arrivé chez elle juste après les seconds faits pour y effectuer des travaux, qui aurait constaté que sa jupe était déchirée et à qui elle aurait raconté

Source officielle