sang, ainsi que l'indemnisation de son préjudice ; Sur le deuxième moyen, du pourvoi principal de l'Etablissement français du sang, qui est préalable : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Placé en détention provisoire le 25 septembre 2020, M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 20 mars 2017, M. A... a porté plainte et s'est constitué partie civile des chefs de fausse attestation et usage. 3.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. MM.

[H], puis le ministère public, ont relevé appel de cette décision. Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches 4.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit que M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 11 et 40 du règlement (CEE) n° 2392/89 du 24 juillet 1989 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

L'avocat de la société [1], ayant épuisé, par l'exercice qu'il en avait fait le 6 avril 2022, le droit de se pourvoir contre l'arrêt attaqué, était irrecevable à se pourvoir à nouveau contre la même décision

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé le jugement ayant déclaré Mme [P] coupable d'opposition au paiement d'un chèque dans l'intention de porter atteinte aux droits d'autrui, alors :

Le quatrième moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2. M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu les articles 2244 et 2247 du code civil, dans leur rédaction alors applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Par jugement du 5 mai 2021, le tribunal correctionnel a condamné M.

[M] critique l'arrêt attaqué en ce qu'il l'a, confirmant le jugement entrepris, condamné à payer à la société [2], partie civile, la somme de 347 209,96 euros, alors : « 1°/ que le préjudice directement

Le moyen critique l'arrêt attaqué du 23 mars 2021 en ce qu'il a rejeté l'exception de prescription de l'action publique, alors : « 1°/ qu'une remise de cause, à défaut d'avoir été ordonnée par jugement

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné M. [G] à payer à M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné M.