Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 803 résultats pour « enseignement technique »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 803 résultats pour « enseignement technique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
L'Institut national des sciences et techniques nucléaires a pour mission :
Article Annexe II
CONDITIONS ET PORTÉE DES CONTRÔLES TECHNIQUES DES MATÉRIELS 1. OBJET
LEGIARTI000027789855
E. ― Recrutement sans concours pour l'accès au grade d'adjoint technique
LEGIARTI000027790211
E. ― Recrutement sans concours pour l'accès au grade d'adjoint technique
LEGIARTI000027791528
E. ― Recrutement sans concours pour l'accès au grade d'adjoint technique
Article 12
Les techniques d'optimisation du potentiel contribuent à la gestion du stress opérationnel.
Article ANNEXE 6
MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES RELATIVES À LA RÉDUCTION DES ÉMISSIONS DANS L'EAU
Article ANNEXE 5
MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES RELATIVES À LA RÉDUCTION DES ÉMISSIONS DANS L'AIR
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 87 > 45
Les prix des prestations de contrôle technique des véhicules sont librement déterminés.
Article ANNEXE
CATÉGORIES DE NON-TITULAIRES : Agents techniques de 2e catégorie.
Article 4
Les membres de droit qui siègent à chacune des commissions techniques spécialisées sont :
Article 21
I. - Sont nommés dans le corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement :
Article 10
I. ― Les contrôleurs de classe supérieure des services techniques sont recrutés :
Article A36-10-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 09
Le programme des épreuves de l'examen technique est ainsi fixé :
Article R2314-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 18
En présence des représentants des listes de candidats, la cellule d'assistance technique :
Article R3411-51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 90
Les dépenses de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées comprennent :
Article L1424-75
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 47
La commission administrative et technique des services d'incendie et de secours comprend :
Article Annexe IV-c
moral et civique E 5 : Épreuve de français, histoire géographie et enseignement moral et civique Sous-épreuve A 5 : Français U 51 Sous-épreuve A 5 : Français U 51 Sous-épreuve 51 : Français U 51 Sous-épreuve B 5 : Histoire
Article 77
808 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire 423 Economie 3 605 Tourisme 329 Développement des entreprises et de l'emploi 3 276 Enseignement
Article 3
-17 et A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-52-1 du code du sport, sont les suivantes : -justifier d'une activité d'enseignement d'au moins trois cents heures dans la discipline judo-jujitsu au cours des trois dernières années ; -démontrer une maîtrise technique
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