Codes de loi français

Article ANNEXE II.C

, juridique et managériale pour l'informatique U4 3 16 Ponctuelle 4h CCF Ponctuelle 4 heures Epreuve professionnelle E5 Support et mise à disposition de services informatiques U5 4 22 CCF 40 mn CCF Ponctuelle 40 mn Epreuve professionnelle E6 Conception

Article 175-01

Dont la conception doit assurer : a) son fonctionnement par tout type de conditions météorologiques à terre, sur le pont d'un navire, dans un engin de sauvetage, en contact avec l'eau de mer, les hydrocarbures, et l'exposition au rayonnement solaire ne

Article 25

d'information et de communication ; chef de l'antenne immobilière ; fonctionnaire de catégorie A et agent contractuel assimilé relevant du ministère des Armées ; chef de service et adjoint des anciens combattants et victime de guerre ; agents du corps de conception

Article 211-2.02

L'aménagement de compartiments situés sur le même pont que l'entrepont de travail et destinés au traitement ou à la transformation du produit de la pêche peut être accepté dès lors que la conception et protection contre l'envahissement des ouvertures

Article 77

associative 96 Travail et emploi 41 974 Accès et retour à l'emploi 41 490 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 119 Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail 194 Conception

Article 101

Chapitre Ier : Conception et réalisation, Sct. Section 1 : Dispositions générales., Art. 5, Sct. Section 2 : Dossier de définition de sécurité., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct.

Article ANNEXE II

document écrit personnel faisant l'objet d'un entretien Dans les conditions fixées par le recteur de région académique, le candidat transmet à l'organisme de formation un document écrit personnel de vingt pages maximum, annexes incluses, relatant la conception

Article Annexe II

- Les différents types de handicaps - Conception d'un bâtiment : > réglementation sur l'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées > caractéristiques des aménagements et équipements - Distinguer les différents types de handicaps

LEGIARTI000045212259

Secteur d'application - la conception d'une méthodologie d'accompagnement personnalisée pour les entreprises via des actions de communication pour encourager le passage à l'action de leurs salariés ; Le volume de certificats d'économies d'énergie délivré

Article Annexe II

- Les différents types de handicaps - Distinguer les différents types de handicaps - Conception d'un bâtiment : - Lister les ouvrages, équipements et dispositions prévues contribuant à l'accessibilité . réglementation sur l'accessibilité

Article ANNEXE

Résumé du référentiel d'emploi Le technicien d'intervention en froid commercial et climatisation réalise la sélection, l'installation, la mise en service et la maintenance d'équipements frigorifiques monopostes et d'équipements thermodynamiques de conception

Article 41-3

Dans les cas des appareils de cogénération, l'exploitant respecte une seule des deux valeurs - rendement électrique net (%) ou l'utilisation totale nette de combustible (%), en fonction de la conception de l'appareil de cogénération (c'est-à-dire privilégiant

LEGIARTI000043638059

prévention 5 Acquérir les fichiers numériques exploitables 6 Préparer la zone de travail virtuelle 7 Modéliser un élément prothétique, à l'aide des paramètres anatomo-physiologiques, en appliquant la procédure du logiciel 8 Finaliser la conception

Article ANNEXE À L'ARTICLE A. 2271-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 96 > 50

Programme de formation destiné aux agents effectuant des contrôles de sûreté Le programme de formation comporte les informations suivantes : -organigramme de la structure chargée de la formation précisant notamment les personnes chargées de la conception

Article ANNEXE II

du terrorisme, du repli identitaire et des dérives urbaines PARIS 1 Sous-directeur des phénomènes sociaux et sociétaux PARIS 1 DRHFSPN DRHFSPN Chef du bureau des commissaires de police, chef de projet de la stratégie d'évolution du corps de conception

Article L133-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 71

-Les données issues des déclarations sociales nominatives et servant aux finalités prévues au deuxième alinéa des I et II bis du présent article peuvent être utilisées pour la conception, la conduite ou l'évaluation des politiques publiques. III.

Article L2224-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

Cette mission consiste : 1° Dans le cas des installations neuves ou à réhabiliter, en un examen préalable de la conception joint, s'il y a lieu, à tout dépôt de demande de permis de construire ou d'aménager et en une vérification de l'exécution.

Article R5211-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Pour respecter les exigences essentielles relatives à la conception et à la fabrication, les dispositifs médicaux autres qu'implantables actifs, sont conçus, fabriqués et conditionnés de manière à répondre aux objectifs suivants : 1° Avoir des propriétés

Article Annexe

formation est conçue en vue de la poursuite d'études du plus grand nombre de bacheliers dans les filières technologiques post-baccalauréat, arts appliqués ou métiers d'art, ainsi que dans toutes les formations artistiques relevant des maîtrises de la conception

Article Annexe

Elle s'appuie sur l'étude de la conception et la mise en oeuvre de tout ou partie de produits pluritechniques.