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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721d4cd580146773f7d42
27 octobre 1993
27 octobre 1993
Jérôme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1991 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de Mme Andrée Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officielle12eme chambre
DTA_2215766_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 novembre 2022, 30 mars, 21 avril et 17 juillet 2023, M.
Source officielle12eme chambre
DTA_2207446_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 27 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Gourmelon, présidente, Mme André, première conseillère, M. Cordrie, conseiller.
Source officielle12eme chambre
DTA_2202060_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 13 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Gourmelon, présidente, Mme André, première conseillère, M. Cordrie, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2200080_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
, devenue Eiffage Energie Lorraine Marne Ardennes.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0626DEC004504305
26 juin 2008
26 juin 2008
Following an appeal by the applicant, on 8 March 2008 the Zagreb County Court ( Županijski sud u Zagrebu ) quashed the first-instance judgment and remitted the case.
Source officiellecr
61372576cd5801467741defe
9 octobre 1996
9 octobre 1996
de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'homicide involontaire sur la personne de Françoise Venant, épouse Z..., et de blessures involontaires sur les personnes d'André
Source officiellecr
êt attaqué a déclaré qu'il résultait des charges suffisantesc/André X
61372576cd5801467741df21
8 février 1995
8 février 1995
André, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 12 octobre 1994, qui, pour viols aggravés, l'a renvoyé devant la cour d'assises de la DROME ; Vu les mémoires
Source officielleciv2
61372173cd580146773f3d96
25 mars 1991
25 mars 1991
André, Gilbert X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1989 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile), au profit de Mme Corinne Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00936
13 mai 2009
13 mai 2009
André X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00266
11 février 2015
11 février 2015
X... était titulaire depuis mars 2008 d'un mandat local ; qu'André X... confirme d'ailleurs ce point dans son courriel du 22 janvier 2009 en indiquant que dans le cadre de son mandat d'élu il a positionné
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100634
16 juin 2011
16 juin 2011
décédé le 15 juin 1979 et a été inhumé dans une concession perpétuelle n° 363 qui lui avait été consentie dans le même cimetière ; qu'il a laissé pour héritiers ses six enfants ; que l'un de ses fils, André
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100897
11 septembre 2013
11 septembre 2013
aux torts exclusifs du mari ; AUX MOTIFS QUE M.
Source officielleciv2
6137210dcd580146773f0979
18 mai 1989
18 mai 1989
André X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1987 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 1re section), au profit de Mme Jocelyne, Sylvie Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
6137212ccd580146773f1956
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Jeanne, Marie, sans profession, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section B), au profit de M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c565
30 juin 2008
30 juin 2008
TARTILLON André Y... C / Jean-Charles X... Agnès Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922af
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b89a
5 février 1985
5 février 1985
ANDRE, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE NOUMEA, CHAMBRE CORRECTIONNELLE DU 9 FEVRIER 1984 QUI, APRES AVOIR RELAXE Y...
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f312d
10 avril 1991
10 avril 1991
Adolfo Z..., demeurant à Saint André de l'Eure (Eure), Les Authieux, 2°/ de M. X... Y... Santos, demeurant route de Jumelles à Saint André de l'Eure (Eure), défendeurs à la cassation ; M. Y...
Source officielleciv3
61372235cd580146773fb1c8
15 juin 1994
15 juin 1994
André Z..., ayant demeuré ... (Oise), décédée le 17 janvier 1993, aux droits de laquelle viennent ses héritiers : - M. André, Louis Z..., demeurant ...
Source officiellePage 113 sur 780