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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794bd39ba5988459c44035
28 mars 1979
28 mars 1979
précautions prises par le conducteur avant de descendre étaient suffisantes pour empêcher un redémarrage, qui se serait produit sans aucune intervention extérieure, quand il aurait constaté que le moteur
Source officielleciv1
60794ca89ba5988459c4653b
11 avril 1995
11 avril 1995
motif que la société Etablissements Vromman n'avait pas exécuté les aménagements prescrits par le constructeur pour remédier au vice de conception empêchant la circulation d'air dans le compartiment moteur
Source officielleciv1
61372198cd580146773f5131
2 juillet 1991
2 juillet 1991
compagnie selon laquelle les stipulations de la police relatives à la détermination du montant de l'indemnité ne sauraient faire échec au principe indemnitaire en application duquel l'échange d'un moteur
Source officielleciv3
613720c1cd580146773ee20a
13 janvier 1988
13 janvier 1988
demeurant tous deux à Prat Al Land (Finistère) Plouigneau, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1986 par la cour d'appel de Rennes (7ème chambre), au profit de la société à responsabilité limitée MOTEL
Source officiellesoc
61372689cd5801467742657d
24 avril 2003
24 avril 2003
Thierry Lopez, 4 / l'Union locale CGT de Vénissieux Saint-Fons Feyzin, 5 / la société Moteurs Leroy Somer, 6 / du Syndicat des cadres maîtrise et techniciens de la métallurgie lyonnaise CFE-CGC
Source officiellecomm
613722f5cd58014677403b41
20 janvier 1998
20 janvier 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société d'Entretien de Moteurs Industriels
Source officielleChambre civile 1-5
6708c061445a086e2bcee16f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Les analyses moteurs 1.2 DiG-T I-IRADDT, aussi appelé HRAZDDT ou I-IRA2, (Global moteur) sur T1/T2/T3/T4 pour les années 2012, 2013, 2014, 2015,20l6,20l7,2018, 2019, 2020 et 2021 ; - 6.
Source officielle1ère chambre
6349001763d497adffda4150
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Sur les dommages-intérêts : Le tribunal a condamné le vendeur à payer la somme de 2 160,62 euros déboursée par l'acquéreur pour remplacer le turbo du moteur.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68e894a2d8f6cc6d55dd3f48
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce dispositif ne contient toutefois aucune demande concernant le bloc moteur du toit-terrasse, et le syndicat ne développe aucun moyen ni argument sur ce point dans le corps de ses écritures.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210287
4 avril 2019
4 avril 2019
dans sa version applicable au litige : "Une contribution est due par toute personne physique ou morale qui est soumise à l'obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fde17d02d5a63b56d9f7d00
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Elle ajoute que lorsque que le véhicule a fonctionné durant plus de deux cents heures sans qu'aucun défaut moteur ne soit apparu, la garantie « Porsche Approved » est octroyée si le test du moteur ne révèle
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:493506.20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
Il résulte de l'instruction que le maire de La Barben a, par un arrêté du 14 décembre 2011, interdit temporairement la circulation de tout véhicule terrestre à moteur sur le chemin rural de La Baou qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f56
25 février 2016
25 février 2016
du véhicule en ce qui concerne la fréquence des vidanges de l'huile moteur.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400516_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
en matière de surveillance du marché des véhicules automobiles à moteur de catégories « M » et « N » et leurs remorques : « 1.
Source officielleciv1
6079411b9ba5988459c405b5
7 mars 1973
7 mars 1973
SUR LE SECOND MOYEN : VU L'ARTICLE 1947 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER BRIZARD, QUI RECLAMAIT LA RESTITUTION OU LE PAIEMENT D'UN MOTEUR QU'IL PRETENDAIT AVOIR REMIS A QUINTALLET, A PAYER
Source officiellecr
6079a8a39ba5988459c4e5a3
9 mai 1973
9 mai 1973
ET LE PROCESSUS DE VERIFICATION BANCAIRE QUI DEVAIT NECESSAIREMENT S'ENSUIVRE, CONSTITUENT LA MANOEUVRE FRAUDULEUSE ANTERIEURE A LA LIVRAISON DES MOTEURS, DETERMINANTE DE LEUR REMISE ET DESTINEE A FAIRE
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a8e3
8 mars 1965
8 mars 1965
ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE L'ASSUREUR DEVAIT GARANTIR LE DOMMAGE RESULTANT DE L'ECHOUEMENT DU CHALUTIER MEME EN CE QUI CONCERNE LE MOTEUR
Source officielleciv1
Donne défautc/MM. Y
61372170cd580146773f3c36
12 février 1991
12 février 1991
Z... pour 35 000 francs ; que le moteur chauffant encore, M.
Source officielleciv2
607943349ba5988459c41947
15 janvier 1975
15 janvier 1975
QUI AVAIT ACHETE A LA SOCIETE MIDI AERO-SERVICES UN AERONEF D'OCCASION PREALABLEMENT REVISE DANS LES ATELIERS DE CETTE SOCIETE, FIT, AU COURS D'UN VOL, UN ATTERRISSAGE FORCE PAR SUITE DE L'ARRET DU MOTEUR
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100633
4 juin 2014
4 juin 2014
aux fins de montage d'un kit d'adaptation à l'éthanol ; que, suite à une panne survenue le 26 décembre 2007, faisant valoir que selon l'expertise amiable contradictoire, les dommages constatés sur le moteur
Source officiellePage 114 sur 1320