Si un client présente des symptômes similaires à ceux du Covid-19, il ou elle sera immédiatement transféré(e) à la salle d'isolement dédiée au sein du centre médical à bord du navire ; il/elle pourra ensuite

Si un client présente des symptômes similaires à ceux du Covid-19, il ou elle sera immédiatement transféré(e) à la salle d'isolement dédiée au sein du centre médical à bord du navire ; il/elle pourra ensuite

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 avril 2002), que, par convention en date du 27 juin 2001, la Croix rouge française, qui gère un centre

du travail, ensemble l'article 1382 devenu 1240 du code civil ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Belambra clubs (la société) s'est vue confier la gestion d'un centre

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR rejeté « l'exception d'irrecevabilité » [d'incompétence] soulevée par le centre hospitalier de Saintonge et le centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély,

[F] n'a pas été hospitalisé au centre hospitaliser [Localité 2] mais à la clinique psychiatrique du centre hospitalier [Localité 4] ; - Aucune pièce n'est versée aux débats relativement aux expertises

Zanni, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], pris en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée patrimoine conseil centre

[I], de la SCP Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Centre Loire, l'avis de M.

[H] [G], 2°/ à Mme [C] [Q], épouse [G], tous deux domiciliés [Adresse 10], 3°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Centre Ouest, dont le siège est [Adresse 5], 4°/

[J] [E], 2°/ à Mme [I] [X] épouse [E], domiciliés tous deux [Adresse 4], 3°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Centre Ouest, société coopérative, dont le siège est [Adresse 6

social est à Montpellier (Hérault), centre administratif A.

Someth que sur le pourvoi principal formé par la société Cat Psycho ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mars 2000), que la société Sorevie Gam, exerçant son activité sous l'enseigne Centre

centre hospitalier universitaire [Établissement 1], après débats en l'audience publique du 17 mars 2021 où étaient présents M.

social est ..., en cassation de l'arrêt n° 1069 rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre civile section B), au profit de l'association pour l'Information et la Défense du centre

Sud ; que l'inexactitude de cette motivation ressort tant de pièces non produites par l'Administration, à savoir de l'ensemble des déclarations fiscales adressées par cette société et Didier Y... au centre

7 août 2020, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de la liste du paquetage de son client, provisoirement transféré au centre

refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de copie, sur format papier ou numérique, du certificat d'invalidité temporaire de travail (ITT), réalisé le 13 juillet 2016 au sein de l'unité centre

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 octobre 2015, à la suite du refus opposé par la directrice générale du centre hospitalier