Codes de loi français

Article 3

moins 5 des critères suivants : a) Bénéficie de la marque d'Etat “Destination pour tous” ou présence d'au moins deux établissements labellisés “Tourisme & Handicap” ; b) Présence d'au moins un restaurant dont le chef est distingué par le titre de maître

Article 223 a-III/01

Lorsque les formes de la partie inférieure du maître-couple sont creuses ou lorsqu'il existe des galbords épais, cette distance est mesurée en partant du point où le prolongement vers l'axe de la ligne de la partie plate des fonds coupe les côtés de la

Article Annexe II - II. Maquette 25

-e-learning ; Connaissances et compétences à acquérir : -dans un lieu hospitalier ou auprès d'un praticien-maître de stage des universités agréé à titre principal en pédiatrie ; Critères d'agrément des stages de niveau III : -le niveau d'encadrement

Article Annexe III

De manière à établir une cohérence dans le déroulement de la formation, l'équipe pédagogique du centre de formation d'apprentis informe les maîtres d'apprentissage sur les objectifs des différentes périodes passées en entreprise et sur leur importance

Article Annexe I

Brevet restreint d'aptitude à la conduite des petits navires ; Brevet de maître au petit cabotage d'outre-mer.

Article Annexe 1

Le programme adapté est établi par un maître d'œuvre agréé et soumis préalablement à sa mise en œuvre à l'avis du service de contrôle.

Article Annexe IV

Ces opérations sont réalisées sous la surveillance effective et permanente d'un contrôleur agréé (maître de stage), seul habilité à signer le procès-verbal de contrôle.

Article Annexe préliminaire

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 97

Arrêté fixant le modèle d'avis pour la passation des marchés publics et des accords-cadres de défense ou de sécurité Annexe n° 20 Arrêté précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre confiés par des maîtres

LEGIARTI000033643954

des piégeurs Article R. 427-16 Agrément initial de l'exploitant d'une installation de stockage, de dépollution, de démontage, de découpage ou de broyage des véhicules hors d'usage Article R. 543-162 18 mois Code du tourisme Agrément d'un maître

Article Annexe III

Afin d'assurer la cohérence de la formation, l'équipe pédagogique du centre de formation d'apprentis doit veiller à informer les maîtres d'apprentissage des objectifs des différentes périodes au moyen du document de liaison.

LEGIARTI000051390413

Opération : Transfert de l'équipe maitre-chien (EMC) tabac de la BSI de Toulon à la BSI d'Aix-en-Provence.

Article Annexe III

De manière à établir une cohérence dans le déroulement de la formation, l'équipe pédagogique du centre de formation d'apprentis informe les maîtres d'apprentissage sur les objectifs des différentes périodes passées en entreprise et sur leur importance

Article 1

IV Maître adjoint de pont. 311 r 5 ans Ministère de la défense. - Marine nationale. -Ecole navale et groupe écoles du Poulmic. - Ecole de manoeuvre et de navigation.

LEGIARTI000045658095

Retrait de l'autorisation d'extension de la dérogation temporaire au repos dominical Article L. 3132-23, second alinéa Dispense d'une partie de l'application des règles relatives aux risques d'incendies et d'explosions et à l'évacuation accordée au maître

LEGIARTI000051239852

disposition du personnel 5-Transport du défunt après mise en bière -Véhicule funéraire -Forfait de transport ou transport pour un trajet de x km aller/ retour -Frais de mise à disposition de personnel 6-Cérémonie funéraire -Mise à disposition d'un maître

Article 2

demandeur ont fait obstacle au commencement ou à l'achèvement des travaux et prestations, telles que : - un motif d'ordre familial, professionnel ou de santé ; - l'indisponibilité ou la défaillance de l'entreprise attestée par l'entreprise elle-même, un maître

Article 221-II-1/02

Lorsque les formes de la partie inférieure du maître-couple sont creuses ou lorsqu'il existe des galbords épais, cette distance est mesurée à partir du point où le prolongement, vers l'axe, de la ligne de la partie plate des fonds coupe l'axe longitudinal

Article 221-III/03

Lorsque les formes de la partie inférieure du maître-couple sont creuses ou lorsqu'il existe des galbords épais, cette distance est mesurée en partant du point où le prolongement vers l'axe de la ligne de la partie plate des fonds coupe les côtés de la

Article Annexe II

Afin d'assurer une cohérence dans la formation, l'équipe pédagogique du centre de formation d'apprentis doit veiller à informer les maîtres d'apprentissage des objectifs des différentes périodes de formation et plus particulièrement de leur importance

Article Annexe I

DISPOSITIF DE FREINAGE ASSISTÉ, MAÎTRE-CYLINDRE (SYSTÈMES HYDRAULIQUES) 1.1.11.