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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00969
9 octobre 2012
9 octobre 2012
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 juin 2011), que son véhicule ayant subi une panne de moteur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200969
11 juin 2009
11 juin 2009
tenir compte de l'âge de la voiture qui fut mise en circulation en 1993, de son kilométrage, et du fait qu'un moteur échange standard va conférer une plus-value indéniable au véhicule, pour en déduire
Source officielleciv1
60794de59ba5988459c48b3e
4 octobre 2005
4 octobre 2005
1992, signalé des avaries, diverses analyses du métal, aux résultats contraires, ont été faites et la société ISEF a été avisée de la non conformité du métal fin 1992 ; que sur demande de la société Moteurs
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475743.20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
par laquelle il a, d'une part, annulé la décision de la Commission nationale de l'informatique et des libertés du 4 mars 2022 refusant de mettre en demeure la société Google de déréférencer de son moteur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110303
6 avril 2022
6 avril 2022
technique qui avait été remis à Mme [W] par le vendeur, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si la gravité des désordres présentés par le véhicule et en particulier le risque de casse du moteur
Source officielle1ère Chambre civile
68df5f0f38ac3a658931dd67
2 octobre 2025
2 octobre 2025
L'expert de leur assureur constate effectivement une panne du moteur du fauteuil relax.
Source officielleService des référés
65a6d7ff47251e2b2424ba26
16 janvier 2024
16 janvier 2024
physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le RGPD) : - d’ordonner aux sociétés GOOGLE LLC et GOOGLE France de déréférencer du moteur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110160
13 mars 2019
13 mars 2019
de recherche google.fr et google.com/transparencyreport, et est le responsable du traitement des données opéré au moyen de ces moteurs de recherche ; que si la société Google France peut être qualifiée
Source officielle1ère chambre civile B
60375ad6cc62f838777dad1b
7 avril 2015
7 avril 2015
Ce garagiste ayant préconisé un échange standard du moteur pour un coût de 12 000 €, Mme [V] et son assureur, ont mandaté un expert, lequel a préconisé une simple remise en état du moteur.
Source officielle1ère chambre
6711fad67603bf88a18848f7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
De ce fait les moteurs n'ont pas supporté une navigation en haute mer de plusieurs heures et au refroidissement pour faire le plein de carburant le circuit eau douce des réfrigérants du moteur bâbord s'est
Source officielleChambre 1-1
6866152411adae0daca5330b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il ne peut utilement contester que l'injection d'essence dans un moteur diesel est susceptible d'avoir des conséquences très délétères pour le moteur, dont sa destruction.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6fb07985d82da296f733
3 avril 2025
3 avril 2025
Lors de cette intervention, le radiateur de refroidissement du moteur a été remplacé, le véhicule totalisant alors 21'245 kilomètres.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00162
4 février 2014
4 février 2014
concurrence ; qu'en se bornant à affirmer, pour décider que les sociétés ASE et AC 2E se trouvaient en situation de concurrence, que celles-ci avaient des champs d'intervention équivalents sur les moteurs
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007616551
30 juin 1976
30 juin 1976
Vu la requete sommaire et le memoire ampliatif presentes pour la societe nationale d'etudes et de construction de moteurs d'avion, societe anonyme dont le siege social est a paris 8eme 150 boulevard
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111753
21 mai 2012
21 mai 2012
Il mourut sur le coup, d’un arrêt respiratoire, résultant d’une électrocution due à une fuite électrique du moteur à eau de la fontaine.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024669966
10 octobre 2011
10 octobre 2011
rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 23 août 2004 du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale refusant d'inscrire l'établissement Valéo " équipements électriques moteur
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2301412_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
°) de suspendre l'exécution de la décision du 7 septembre 2023 par laquelle le préfet de La Réunion a refusé de lui délivrer l'autorisation d'enseigner, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201742
20 novembre 2014
20 novembre 2014
ou l'autre des conducteurs impliqués et de la condamner à payer à la MARF la somme de 30 076,88 euros, alors, selon le moyen : 1°/ que la faute commise par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201808
4 décembre 2014
4 décembre 2014
X... a conclu le 16 avril 2006 avec la société CGE bail un contrat de location avec option d'achat portant sur un navire équipé de deux moteurs Volvo fourni par la société Stigma ; qu'il a assigné, le
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101244
15 décembre 2011
15 décembre 2011
. ; que les problèmes de coupures du moteur ayant persisté, un nouveau diagnostic a été établi préconisant de nouvelles réparations que le garagiste a refusé d'effectuer, les estimant économiquement inadaptées
Source officiellePage 115 sur 1320