Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 317 résultats pour « Pierre-louis OLIVO »
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EXTRAIT
LEGIARTI000051283058
PARACHUTISTE (35E RAP) 65 TARBES R ARMÉE DE TERRE CENTRE NATIONAL D'ENTRAINEMENT COMMANDO (CNEC)-1ER RÉGIMENT DE CHOC-DETACHEMENT DE COLLIOURE 66 COLLIOURE R ARMÉE DE TERRE CENTRE NATIONAL D'ENTRAINEMENT COMMANDO (CNEC)-1ER RÉGIMENT DE CHOC 66 MONT-LOUIS
Article Annexe
Les villages de Lalande-de-Pomerol et de Néac, de pierres blanches et de taille modeste complètent le paysage. b) - Description des facteurs humains contribuant au lien C'est à l'époque de l'occupation romaine que la vigne fait son apparition dans cette
LEGIARTI000033202197
Dispositions diverses Article 31 L'Etat décline toute responsabilité résultant d'accidents causés par des tiers ou usagers des parties du domaine visées à l'article 1er, ou encore par l'activité des champs de tir par des engins de guerre, par des chutes de pierres
Article ANNEXE
25399 Montfort. 25400 Montgesoye. 25401 Montivernage. 25402 Montjoie-le-Château. 25404 Montmahoux. 25406 Montrond-le-Château. 25408 Montussaint. 25410 Morre. 25414 Le Moutherot. 25415 Mouthier-Haute-Pierre
Article Annexe
Trente et un membres sont élus, parmi les membres des bureaux des fédérations départementales, par leur circonscription électorale à raison de : deux membres pour la circonscription électorale n° 1 (Ile-de-France, Saint-Pierre-et-Miquelon), trois membres
LEGIARTI000049821176
forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 25et 26 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990 ; Décret n° 89-271 du 12 avril 1989 DOM, Mayotte, pour les modifié (départements et régions d'outre-mer, Saint-Martin, Saint-Barthélémy et Saint-Pierre-et-Miquelon
Article Annexe 4 (suite)
EQ49 Une pierre coincée entre des roues jumelées peut entraîner l'éclatement d'un pneumatique. Vrai ou faux ?
LEGIARTI000026210948
Canelles de l'étang de Moulin des Canelles à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques Le Vermoulu de l'étang Boiré jusqu'à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques La Roche de la confluence avec le ruisseau de la Fontaine de Saint-Pierre
Article Annexe
Dispositions diverses Article 31 L'Etat décline toute responsabilité résultant d'accidents causés par des tiers ou usagers des parties du domaine visées à l'article 1er, ou encore par l'activité des champs de tir par des engins de guerre, par des chutes de pierres
Article ÉTAT A
23 500 000 3143 Soutien exceptionnel de l'Etat au profit de la collectivité de Corse confrontée à certaines pertes de recettes fiscales spécifiques du fait de la crise sanitaire - 300 000 3144 Soutien exceptionnel de l'Etat au profit de Saint-Pierre-et-Miquelon
Article Annexe (3) à l'article R511-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38
Carrières de pierre, de sable et d'argile destinées : -à la restauration des monuments historiques classés ou inscrits ou des immeubles situés dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable.
Article Annexe de l'article R214-85
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71
Article 29 Redevance domaniale (50) Sur le domaine non confié à Voies navigables de France, le permissionnaire sera tenu de verser à la caisse du directeur départemental ou, le cas échéant, régional des finances publiques ou, à Saint-Pierre-et-Miquelon
Article Annexe 4 (suite)
EQ49 Une pierre coincée entre des roues jumelées peut entraîner l'éclatement d'un pneumatique. Vrai ou faux ? EQ50 Dans un autobus, le nombre maximum de voyageurs pouvant être transportés debout doit être affiché à l'intérieur du véhicule.
Article Annexe 4
EQ49 Une pierre coincée entre des roues jumelées peut entraîner l'éclatement d'un pneumatique. Vrai ou faux ? EQ50 Dans un autobus, le nombre maximum de voyageurs pouvant être transportés debout doit être affiché à l'intérieur du véhicule.
LEGIARTI000050672764
SFR Port-Plage 919065 6525325 2022_LOT2_ZN_73_08_S1_bis 1 Port-Plage 2 918876 6525662 Semelaz 918584 6525615 Eculas 918889 6524984 Evangile 919254 6524601 2023_bis_74-01 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie 2023_LOT1_ZN_74_14 BONNEVILLE/SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
LEGIARTI000046494610
des finances publiques Services centraux de la DGFIP, direction de la législation fiscale, direction de l'immobilier de l'État, service à compétence nationale "direction des projets numériques", délégations interrégionales, directions locales de St Pierre
Article 16
-Dans les collectivités relevant de l'article 73 de la Constitution, dans les collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon et dans les îles Wallis et Futuna, les associations de consommateurs représentatives au niveau
Article Annexe
73-3 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie GC_73_001 Thoiry - Puygros - Curienne BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 935216 6503978 Site_GC_73_001_S1 1 2019_02_73-4 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie ZN_73_020 Saint-Pierre
Article Annexe (suite)
CFE-CGC, Pour la CGT-FO, Pour la CGT, (1) Pour l'application de la présente annexe sont visés par le mot France : le territoire métropolitain, les départements d'outre-mer, et les collectivités d'outre-mer de Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre
Article Règlement général
(3) Territoire métropolitain, DOM, collectivités d'outre-mer de Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
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