. ; ils découvraient ainsi la présence de 51 800 cachets d'ecstasy, conditionnés en 6 paquets d'un poids total de 1,678 kg, d'un pistolet automatique avec 50 cartouches et d'une somme d'argent de 11 650

est résulté de ses blessures une incapacité de travail supérieure à trois mois ; que les enquêteurs ont constaté que, dans l'entrepôt, étaient entreposés des ballots de tissus de différentes formes et poids

d'Orléans et le pourvoi n° C 89-15.883 formé par la même société contre cet arrêt ayant prescrit une expertise et contre l'arrêt du 23 février 1989 de la même cour d'appel statuant après exécution de cette mesure

département des Bouches-du-Rhône à lui verser la somme de 214 161,44 euros, en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis du fait des nuisances sonores liées à la circulation des véhicules légers et poids-lourds

. / Catégorie N1 : Véhicules conçus et construits pour le transport de marchandises ayant un poids maximal ne dépassant pas 3,5 tonnes. () ". 3.

Vu : - le code de la route ; - l'arrêté du 18 juin 1991 modifié relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes ; - le code

[V] apte à son poste de travail mais 'devait éviter tout ports de poids > 25 kgs seul temporairement'. Le 1er septembre 2015, M.

irrégulier dès lors qu’il repose sur de simples simulations des soumissionnaires quant à leur chiffre d’affaires prévisionnel, lesquelles présentent un caractère purement hypothétique ; - la sous-pondération

irrégulier dès lors qu’il repose sur de simples simulations des soumissionnaires quant à leur chiffre d’affaires prévisionnel, lesquelles présentent un caractère purement hypothétique ; - la sous-pondération

Le juge ne fait droit à la demande que dans la mesure où il l'estime régulière, recevable et bien fondée ".

[D] [X] a été embauché selon contrat de travail à durée déterminée à temps plein du 6 au 30 juin 2016 par la SARL [15], en qualité de chauffeur poids lourds - super poids lourds ; des avenants de prolongation

un psychiatre alors qu’il affirme être suivi régulièrement par un psychiatre et mesurer 1,80m pour un poids de 80 kgs.

Par jugement du 18 novembre 2010, le Juge aux affaires familiales d'Avesnes-sur-Helpe a prononcé leur divorce sur le fondement de l'article 233 du code civil et, statuant sur les mesures accessoires :

dépendre de cette mesure.

refus de séjour et le jugement attaqué violent l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales le fait de ne pas avoir exécuté de précédentes mesures

En droit – Article 6 § 1   : La Cour a dit précédemment que, sauf s’il existe des raisons importantes pour conclure autrement, la notion de procès équitable exige qu’un plus grand poids soit attaché

non contenu dans son emballage de sécurité, ce qui n'a été soutenu par personne; que l'objet étant extrait de son emballage et s'agissant d'un carton parfumé pour voiture de faibles dimensions et d'un poids

X... a été engagé le 4 août 1980 en qualité de mécanicien poids lourds par la société Transports Meyer et fils ; qu'il a été en arrêt de travail pour maladie à compter du 18 septembre 1992 ; que pendant

pour statuer par une même décision ; Sur la régularité du jugement : Considérant que, pour rejeter le moyen tiré de ce que le conseil muncipal de Veneux-les-Sablons était incompétent pour prendre une mesure

transport Transporteur-public, routier de marchandises, déménageur et loueur de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids