Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 733 résultats pour « déplacement ou suppression »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 733 résultats pour « déplacement ou suppression »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 1
travail ou entre le domicile, ou le lieu permanent ou non de résidence, et un établissement d’hospitalisation ou un établissement ou service social et médico-social, soit en cas de recours à un transport assuré par un tiers, soit pour effectuer un déplacement
Article Annexe
Le permis de conduire B est nécessaire pour les déplacements en dépannage. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.
LEGIARTI000027899536
Si il (elle) exerce généralement ses activités de façon sédentaire, l'assistant (e) commercial (e) peut être amené (e) à se déplacer sur le terrain, particulièrement lors de manifestations commerciales.
Article Annexe
L'exécution des tâches s'effectue debout avec des déplacements fréquents autour de l'installation, voire aux divers magasins de stockage. Elle nécessite le port d'équipements de sécurité et, selon le secteur, de ceux de propreté.
Article Annexe
L'exécution des tâches s'effectue le plus souvent debout avec des déplacements fréquents autour de l'installation, voire aux divers magasins de stockage.
Article Annexe
De ce fait, il effectue de fréquents déplacements entre le siège de l'entreprise, les clients et les différents chantiers.
Article Annexe
Il peut également être amené à partir quelques jours en déplacement, sur un chantier éloigné. Il dispose fréquemment d'un véhicule de service ainsi que d'un moyen de communication portable.
Article ANNEXE IV
Recherche du ou des écartements maxima : Cette recherche s'effectuera au choix : - par déplacement par rotation du point A ; - par définition (marquée ou virtuelle) sur la cuve de 8 points placés, à partir du point 8 (ou 0) tel que défini plus haut, à
Article Annexe I
Disque de vitesse : Tout ber doit porter un disque indicateur de sa vitesse maximum de déplacement autorisée.
Article L1231-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 52
-Le titre délivré aux opérateurs de services de partage de véhicules, cycles et engins permettant le déplacement de personnes ou le transport de marchandises, mis à disposition des utilisateurs sur la voie publique et accessibles en libre-service, sans
LEGIARTI000006667699
Il (elle) se déplace très fréquemment. Il (elle) doit entretenir et développer de bonnes relations avec les clients. Il (elle) rend compte au responsable hiérarchique de l'ensemble des opérations qu'il (elle) réalise.
Article L160-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49
couverture des médicaments, produits et objets contraceptifs et des frais d'examens et de biologie médicale ordonnés en vue de prescriptions contraceptives ; 2° La couverture des frais de transport des personnes se trouvant dans l'obligation de se déplacer
Article Annexe Ia
Pour atteindre cet objectif, il est nécessaire de mettre en œuvre une démarche de maîtrise des risques : identification, estimation, évaluation, suppression/réduction des risques.
Article Annexe
Déplacements, missions et réceptions. 6251. Voyages, déplacements et missions. 62511. Voyages, déplacements et missions du personnel de l'établissement. 62512. Voyages, déplacements et missions du personnel enseignant. 62513.
LEGIARTI000027909574
Amortisseurs, socles, butées P/R/E/F R/E/F 2.6 Eclairage I-7° E/F E/F 3 Guidages 3.1 Eléments de guidage E E 4 Equipement des paliers 4.1 Signalisation présence cabine, sens de déplacement
Article 221-II-1/02
dispositions de la règle II-1/01.1.1.1 mais est construit le 1er janvier 2009 ou après cette date, le pont de franc-bord peut être considéré comme étant le pont de cloisonnement. 20 Le port en lourd est la différence, exprimée en tonnes, entre le déplacement
Article Annexe A
L'autorisation est délivrée pour une durée qui ne peut dépasser le 31 décembre 1948, et comporte une clause en permettant la modification ou la suppression en vue de l'application éventuelle de l'article 29 ci-après.
Article Annexe I
pour visite à domicile justifiée : MD (prévue à l'article 14.2 de la NGAP) 10,00 10,00 10,00 10,00 Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit (prévue à l'article 14.2 de la NGAP) ― de 20 heures à 0 heure et de
Article 325-29
fournir aux clients des services, lorsque les intérêts de ces clients peuvent entrer en conflit, ou lorsque ces clients représentent des intérêts différents, y compris ceux du conseiller en investissements financiers, pouvant entrer en conflit ; 3° La suppression
Article 16
-Les procédures relevant des chapitres Ier à IV, engagées avant la date d'entrée en vigueur du présent décret et relatives aux conditions d'accès aux professions, aux nominations d'officiers publics et ministériels, aux créations, transferts et suppressions
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