Codes de loi français

Article Annexe II (suite 3)

20 557 20 179 19 796 19 410 19 020 18 627 159 823 FR-new-05701445 Luzeal Luzeal - site de Lavannes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 FR-new-05701451 Luzeal Luzeal - site de Pontfaverger 27 206 24 870 22 592 20 380

Article 14

soumis au statut mentionné à l'article L. 2101-2 du code des transports et ne relevant pas des classes 6, 7 et 8 sont : 1° Le traitement fixe ; 2° La prime de gestion ; 3° La prime de fin d'année, y compris la majoration résultant de l'application du coefficient

Article 5

Pour les installations en libre service sans surveillance, le volume en liquide délivré par opération par les appareils de distribution en libre-service sans surveillance est limité à 120 litres de liquides de la catégorie B (coefficient 1) et à l'équivalent

Article Annexe III

Loi de Lenz ; Auto-induction, coefficient de self induction. Courants alternatifs : Grandeur sinusoïdale. Fréquence, période, pulsation, phase ; Effet Joule, valeurs efficaces ; Notion d’impédance.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

L'évaluation doit se faire en deux temps : a) Evaluation de la perte auditive moyenne (PAM) par rapport au déficit tonal en conduction aérienne mesuré en décibels sur le 500, 1 000, 2 000 et 4 000 Hz en affectant des coefficients de pondération respectivement

LEGIARTI000037790484

- 60 927 000 1713 Taxe de publicité foncière 41 323 000 1714 Prélèvement sur les sommes versées par les organismes d'assurances et assimilés à raison des contrats d'assurances en cas de décès - 48 435 000 1716 Recettes diverses et pénalités 39 380

Article 2

0 0 0 ― 1 880 634 379 818 571 1 451 070 Aquitaine 96 430 11 070 0 6 848 0 940 623 136 429 1 191 500 Auvergne 0 15 880 0 1 381 0 455 047 272 857 745 166 Bourgogne 0 0 0 3 068 0 566 191 0 569 259 Bretagne 6 380

Article Etats législatifs annexés

9700 Produit brut des emprunts 0 9900 Autres recettes en capital 0 Total des recettes 205 380

Article Annexe

échangée avec le sous-sol et utilisée pour l'ensemble de l'installation, mentionnée au 1° b du II de l'article 3 du même décret, est calculée de manière théorique, comme le produit entre le linéaire cumulé des ouvrages, exprimé en mètres, et un coefficient

Article Annexe

Lorsque les prix fermes sont actualisables, le coefficient d'actualisation est arrondi au millième supérieur. Commentaires : 10. 1. 3.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

affections dermatologiques professionnelles (Maladies professionnelles - Origine post-traumatique) propose : - un taux de base qui est fonction de l'état séquellaire clinique, de sa gravité et de son potentiel évolutif ; - auquel peut s'appliquer un coefficient

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

constitutifs et autres composants des équipements de protection individuelle contre la chaleur ou le feu Les matériaux constitutifs et autres composants destinés à la protection contre la chaleur rayonnante et convective sont caractérisés par un coefficient

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

bien amortissable dont elle assure l'exploitation est déductible, à la clôture de l'exercice, dans la limite de la différence entre le coût estimé de remplacement de ce bien à la clôture du même exercice et son prix de revient initial affectée d'un coefficient

Article 3

Ceci devra être réalisé avec un coefficient effectif de multiplication inférieur à 0,99, même si la grappe dont l’efficacité est la plus grande reste bloquée hors du cœur.

Article 1

Le volume combiné de ces parts doit être au moins égal à la différence entre le seuil minimal de 30 % et le coefficient fixé par l'arrêté mentionné à l'article D. 122-26 ; 5° Pour la production sur site de produits mentionnés à l'annexe II de la communication

Article Annexe

Article 10 Tuyauteries Les matériaux constitutifs des tuyauteries dépendant du stockage (3), leurs dimensions et leur mode d'assemblage doivent être choisis pour assurer avec un coefficient de sécurité suffisant la résistance aux actions mécaniques, physiques

Article 84

Si cet âge est atteint après le 30 juin 2019, le coefficient de minoration applicable est celui prévu au premier alinéa du I de l'article 85-1 ; c) La caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires informe, avant le 1er janvier

Article Annexe I

Emplacement du symbole de la valeur corrigée du coefficient d'absorption (moteur Diesel) : ...... 3.22. Consommation conventionnelle de carburant déterminées conformément à la directive européenne (l/100 km) : 3.22.1.

Article Annexe IIIb

l'électricité 1 S 1.1.3.4 3.5 Sources d'électricité à courant continu 2 S 1.1.3.5 3.6 Circuits de courant continu 1 S 1.1.3.6 3.7 Résistance/résistances a) Résistance et facteurs qui l'affectent 1 S 6.4 b) Coefficient

LEGIARTI000033287856

Articles 48 à 52 Décret n° 78-380 du 15 mars 1978 portant application à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation de la loi n° 66-879 du 29 novembre 1966 relative aux sociétés civiles professionnelles Nomination dans un