-Effectifs d'élèves par formation. Annexe II-1.-Liste des formateurs avec leurs titres, diplômes ou qualités et la nature de leurs interventions. Annexe II-2.

Article Annexe II - II. Maquette 3

—

de l'évaluation des compétences : -présentiel, Connaissances à acquérir : -un enseignement commun sur la réanimation centré sur les compétences attendues pour les médecins devant exercer dans les services de réanimation, unités de surveillance continue

Article 17

—

Tout brevet de chef de quart passerelle délivré en application du décret n° 99-439 du 25 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 85 > 98

Arrêté du 10 mars 1972 fixant les listes des pièces justificatives à joindre aux demandes de subventions d'investissements imputables sur les crédits de divers ministères.

I - Lutte contre les pollutions ; actions expérimentales en milieu naturel et urbain ; actions de formation continue ; parcs régionaux (actions spécifiques) ; sites et monuments naturels. 1° Construction ou aménagement d'ouvrage : Plan de situation et

Article Annexe 2

—

à l'extraction de substrat) Oui Perturbations physiques (temporaires ou réversibles) des fonds marins Oui Apports de nutriments - sources diffuses, sources ponctuelles, dépôts atmosphériques Oui Apports de sons anthropiques (impulsionnels, continus

Article ANNEXE I

—

NATURE, FORME ET PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ÉCRITE DE LA PREMIÈRE PHASE PAR SPÉCIALITÉ Spécialités : I. - Programme relatif à l'épreuve de mise en situation professionnelle de la spécialité auto-engins blindés 1° La technique

Article 29

—

La composition du conseil de discipline des usagers, qui est une formation du comité de l'enseignement, est précisée par le règlement intérieur de l'école.

Article R131-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 69 > 54

Code de l'environnement

– Dans les domaines d'activité énumérés à l'article R. 131-2, l'agence est habilitée à entreprendre, notamment, les actions suivantes : 1° L'orientation et l'animation de la recherche technologique ; 2° L'orientation et l'animation d'actions de formation

Article D444-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 51 > 62

Code de l'action sociale et des familles

modalités de remplacement pendant les repos, jours fériés et congés ; -les modalités de remplacement pendant les absences de courte durée (mandat de délégué syndical, de représentant syndical ou de représentant du personnel et pendant les heures de formation

Article L1415-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 92

Code de la santé publique

des établissements et des professionnels de santé pratiquant la cancérologie ; 3° Information des professionnels et du public sur l'ensemble des problèmes relatifs au cancer ; 4° Participation à la mise en place et à la validation d'actions de formation

Article L6161-2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 25

Code de la santé publique

Elles contribuent à la définition de la politique médicale de l'établissement et à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d'accueil et de prise en charge des usagers.

Article R511-34-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 65

Code de la sécurité intérieure

Le dressage et l'entraînement des chiens de patrouille de police municipale peuvent se dérouler dans le même temps que la formation préalable et la formation d'entraînement des maîtres-chiens de police municipale.

Article 4

—

La formation en master “ MEEF ” s'insère dans un continuum de formation aux métiers de l'enseignement et de l'éducation.

Article 9

—

Après admission en formation, pour les élèves ou les apprentis ayant déjà acquis un ou plusieurs blocs de compétences communs avec la certification professionnelle visée, ou lorsque leur parcours de formation antérieur leur permet de bénéficier d'un

Article L4331-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 50 > 38

Code de la santé publique

Dans le cas où le titre de formation de l'Etat d'origine, membre ou partie, est susceptible d'être confondu avec un titre exigeant en France une formation complémentaire, l'autorité compétente peut décider que l'ergothérapeute fera état du titre de formation

Article L4332-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 50 > 39

Code de la santé publique

Page 118 · 25 645 résultats

← Précédent Suivant →