prescriptions suivantes : 1.2 Aucune zone aveugle en raison des apparaux de pêche ou des autres obstacles situés à l'extérieur de la timonerie sur l'avant du travers qui obstruent la vue de la surface de la mer depuis le poste d'où le navire est commandé

Article 39-1

—

ensembles (véhicules articulés, trains routiers) En charge (2) 4,3 2 (*) Contrôle à n'effectuer que si l'efficacité du frein de secours est mesurable sur piste sans avoir à provoquer de défaillance, c'est-à-dire uniquement dans le cas d'une commande

Article L213-10-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 79

Code de l'environnement

de l'article L. 254-1 ou du II de l'article L. 254-6 du code rural et de la pêche maritime, qui acquièrent un produit phytopharmaceutique au sens du 1 de l'article 2 du règlement (CE) n° 1107/2009 ou une semence traitée au moyen de ces produits ou commande

Article 3

—

Suivi des crédits de la dotation générale de décentralisation (documents d'urbanisme, assurances).

Article 2

—

Le bureau des relations avec la presse Il assure les relations du ministère avec la presse, en conçoit les outils adaptés et en effectue le suivi.

Article Annexe II

—

DEMANDE DE REMBOURSEMENT D'AMENDE SUITE AU SUIVI Je soussigné (e) (1) ...................................... Renseignements sur le demandeur : Adresse : ...................................... Code postal : ......................................

Article 17

—

d’une contraception, - le suivi des grossesses, - l'interruption volontaire de grossesse.

Article Annexe 2

—

concours comporte les épreuves suivantes : 1° Examen des titres et des diplômes (coefficient 1) ; 2° Examen du dossier artistique (coefficient 4) ; 3° Exposé oral de dix à quinze minutes sur la manière dont le candidat entend faire son cours, suivi

Article 9

—

La personne ayant déjà suivi le module relatif à la prévention des risques terroristes (13 heures) dans le cadre d'un autre stage mentionné au présent arrêté, est dispensée, à sa demande, du suivi de ce module.

Article R4422-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 50 > 22

Code général des collectivités territoriales

en application du deuxième alinéa de l'article L. 4422-43 : 1° Les services ou parties de services chargés, au sein de la direction régionale de l'équipement et des directions départementales de l'équipement : a) Des tâches de programmation, études, suivi

Article R5121-76-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 16 > 67

Code de la santé publique

lorsque l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé fait usage de la dérogation mentionnée au V de l'article L. 5121-12-1, le cadre de prescription compassionnelle est assorti d'un protocole d'utilisation thérapeutique et de suivi

Article Annexe 2

—

Espace d'usage L'espace d'usage permet le positionnement du fauteuil roulant ou d'une personne avec une ou deux cannes pour utiliser un équipement ou un dispositif de commande ou de service.

Article EL 11

—

Dans les locaux et dégagements accessibles au public, la manœuvre des dispositifs de commande ou de protection situés à moins de 2,50 mètres au-dessus du sol est sous la dépendance d'une clé ou d'un outil.

Article PS 12

—

Ces dispositifs sont à fermeture automatique et doublés d'une commande manuelle et conformes à la norme NF S 61-937, parties 3 et 4. Le système de commande à fermeture automatique est placé de part et d'autre du dispositif d'obturation. § 3.

Article CTS 24

—

sécurité doit comporter les protections sélectives de chaque départ, une lampe alimentée par la source de sécurité, les dispositifs éventuels de mise en service automatique de l'éclairage de sécurité (en cas de défaillance de l'éclairage normal) et une commande

Article 18 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 99

Code général des impôts, annexe IV

lavant et séchant ; robinetteries pour personnes à mobilité réduite ; mitigeurs thermostatiques ; miroirs inclinables pour personnes à mobilité réduite ; 2° Equipements de sécurité et d'accessibilité attachés à perpétuelle demeure : systèmes de commande

Article D1112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 55 > 19

Code des transports

fixé par l'article L. 1112-1 pour la mise en accessibilité des services de transport public terrestre de personnes, les dispositions du présent chapitre ne concernent pas le matériel roulant défini par l'article D. 1112-1 ayant fait l'objet d'une commande

Article 4

—

un programme d'histoire de l'art, lié au métier, à partir d'un sujet déterminé par le jury dont le coefficient est fixé à 1 (préparation : vingt minutes), L'entretien débute par un exposé du candidat sur le sujet d'une durée de dix minutes au plus, suivi

Article 1

—

finalités : 1° D'assurer le stockage des données relatives aux conditions de travail des personnes exposées aux facteurs de risques professionnels définis à l'article L. 4163-1 du code du travail ; 2° De contrôler le nombre de points acquis et d'assurer le suivi

Article 3

—

descriptifs du déroulement des opérations de contrôle ; - zones bloc-notes : ne comportent que des informations sur le déroulement des opérations d'enquête et de contrôle fiscal, à l'exclusion de tout élément subjectif ; - les éléments relatifs au suivi

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