de jardin en sa partie sud tel qu'il est implanté sur la propriété K... et sur la dépose de la toiture sud dudit abri de jardin dans son intégralité, un abris de jardin est implanté en limite de propriété

énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 30 septembre 1994), que le Centre Commercial d'activité Auchan (société Auchan) a conclu avec la société Procrédit un contrat de crédit-bail pour la location d'abris

des investigations s'imposent pour déterminer exactement le rôle, les attributions et responsabilités de chacun des protagonistes de cette affaire ; il importe que ces investigations se déroulent à l'abri

dispose de tous les équipements et installations nécessaires à son usage ; "qu'en l'espèce, la caravane sert de chambre pendant la période estivale d'occupation des lieux ; "que ceci démontre que l'abri

stationnement, alors, selon le moyen, "1 / que la destination d'un parc de stationnement souterrain, même s'il n'est pas entièrement clos sur une partie de ses côtés, est de mettre les véhicules à l'abri

la délivrance d'une ordonnance de contrainte réelle, laquelle nécessite des circonstances révélant ou faisant craindre des agissements effectifs du débiteur destinés à tenter de mettre son actif à l'abri

patrimoine, entre cette société et la personne physique ou morale qui agit sous couvert de celle-ci ; qu'en déduisant d'éléments inopérants que la société Manford Computer était une société de façade à l'abri

pour coupable d'abandon du domicile conjugal, dès lors qu'elle l'avait quitté avec ses filles sur les conseils d'un responsable des services de l'enfance du conseil général, pour mettre celles-ci "à l'abri

le préjudice de jouissance lié à l'obstruction de l'entrée du garage, empêchant Mme [D] d'y garer sa voiture et à l'impossibilité, du fait de la présence d'échafaudage, d'entretenir l'extérieur de l'abri

déclaration de travaux préalable, qu'il est utilisé depuis l'année 1997 à usage d'habitation principale permanente et que, sur la parcelle de 500 m2, se trouvent déjà un pavillon d'origine ancienne, un abri

l'Association cultuelle du temple pyramide (ACTP), aux droits de laquelle se trouve l'Association du Vajra triomphant (AVT), gérant le monastère du Mandarom, un permis de construire une pyramide destinée à abriter

Angoulême est engagée à son égard pour dommages de travaux publics ; - les travaux réalisés par la communauté d'agglomération de Grand Angoulême devant sa maison d'habitation, destinés à créer un abri

du véhicule par blocage des roues arrières, la cour d'appel a violé l'article 593 du Code de procédure pénale ; "alors, d'autre part, qu'en estimant que la température de - 0,2 degré relevée sous abri

Il soutient que : – les travaux n’ont pas été précédés d’une consultation citoyenne publique ; – la création d’un quai-trottoir et d’un abribus le prive de la possibilité de solliciter ultérieurement

X... de les indemniser du coût de la démolition de l'abri anti-atomique réalisé dans les lieux loués sans autorisation ; qu'ayant été déboutés de leur réclamation en première instance, M.

de constitutionnalité à l'occasion du pourvoi n° N 21-19.829 formé contre l'arrêt rendu le 20 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dansl'instance mettant en cause la société A l'Abri

appartenait au prévenu de tenir à la disposition de l'inspecteur les documents lui permettant de comptabiliser les heures effectuées par les techniciens, ce qu'il n'a pas fait, tandis qu'il ne peut s'abriter

Leclerc, [Adresse 7], 7°/ la société Abrive, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 8°/ la société Cargo, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5],

Le 6 mai 2021, la société Attria a procédé à la dépose des abris voyageurs installés en exécution de la convention d'occupation du 15 décembre 2016.

Ils soutiennent que : - c'est à tort que le tribunal administratif a estimé que le lien de causalité entre la chute de leur fils et la présence d'une tige métallique sous l'abribus de l'arrêt " Marcelin