L'unité d'accélération est le mètre par seconde carrée, accélération d'un mobile animé d'un mouvement uniformément varié, dont la vitesse varie, en 1 seconde, de 1 mètre par seconde. Force.

Article 24

—

Pour souscrire la déclaration de renonciation prévue au second alinéa de l'article 20-2 du code civil, le déclarant fournit :

Article 1

—

Le second alinéa de l'article 5 du décret du 28 juillet 1982 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 9-1

—

Au terme de la seconde année de formation, les directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation dont les services ont donné satisfaction sont titularisés.

Article 1

—

Les établissements d'enseignement français du second degré à l'étranger sont classés en quatre catégories, conformément aux listes figurant en annexe.

Article 5

—

Le candidat qui échoue à une épreuve certificative peut bénéficier d'une seconde session d'évaluation au cours de la session de formation.

Article 1533

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 18 > 13

Code de procédure civile

Le médiateur et, le cas échéant, la personne mentionnée au second alinéa de l'article 1532, doit satisfaire aux conditions suivantes :

Article 6

—

Le candidat qui échoue à une épreuve certificative peut bénéficier d'une seconde session d'évaluation au cours de la session de formation.

Article 6

—

Le candidat qui échoue à une épreuve certificative peut bénéficier d'une seconde session d'évaluation au cours de la session de formation.

Article D6322-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 71 > 04

Code du travail

La durée minimum mentionnée au second alinéa de l'article L. 6322-64 est fixée à cent vingt heures.

Article A212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 40 > 31

Code du sport

Le candidat qui échoue à une épreuve certificative peut bénéficier d'une seconde session d'évaluation au cours de la session de formation.

Article A212-47-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 40 > 31

Code du sport

Le candidat qui échoue à une épreuve certificative peut bénéficier d'une seconde session d'évaluation au cours de la session de formation.

Article A212-52 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 40 > 31

Code du sport

Le candidat qui échoue à une épreuve certificative peut bénéficier d'une seconde session d'évaluation au cours de la session de formation.

Article A212-57 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 40 > 31

Code du sport

Le candidat qui échoue à une épreuve certificative peut bénéficier d'une seconde session d'évaluation au cours de la session de formation.

Article A212-101-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 01

Code du sport

Le candidat qui échoue à une épreuve certificative peut bénéficier d'une seconde session d'évaluation au cours de la session de formation.

Article 21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 12

Loi du 14 décembre 1789 pour la constitution des municipalités

Si au premier tour de scrutin il n'y a pas un nombre suffisant de citoyens élus à la pluralité absolue des voix, on procèdera à un second scrutin ; et ceux qui obtiendront cette seconde fois la pluralité absolue seront de même élus définitivement.

Article 15

—

Le jury comprend trois juges : Un professeur titulaire de catégorie exceptionnelle ou du premier grade appartenant à l'unité d'enseignement et de recherche d'odontologie, président ; Un professeur titulaire du premier ou du second grade appartenant également

Article XXV

—

Sile premier scrutin recueilli pour chaque représentant qu’il s’agit de nommer ne détermine pas l’élection par la pluralité absolue, il sera procédé à un second scrutin.

Article 6

—

Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, ils sont départagés de la façon suivante lors de l'établissement de la liste d'admission : La priorité est accordée à celui qui a obtenu la note la plus élevée à la seconde épreuve écrite obligatoire

Article 4

—

Si aucune de ces organisations ne se présente ou si le nombre de votants est inférieur à la moitié du nombre des personnels appelés à voter, il est organisé un second scrutin auquel toute organisation syndicale de fonctionnaire pourra participer.

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