Le moyen est pris de la violation de l'article 131-30-2 du code pénal. 7.

à 2 ans d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique

Hamidou Z... avec renvoi devant la cour d'assises de l'Oise, des chefs de meurtre sur la personne de Tristan A... en état de récidive légale, de tentative de meurtre sur la personne de M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Par ordonnance du 19 avril 2021, le juge d'instruction a ordonné le renvoi de M.

d'emprisonnement et a ordonné son maintien en détention ; Vu les mémoires produits tant en demande qu'en défense ; Sur le premier moyen de cassation proposé et pris de la violation des articles L. 627, L. 627-2,

T... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 2019, qui, pour abandon de famille en récidive, l'a condamné à dix mois d'emprisonnement et

N° R 17-83.595 F-D N° 673 VD1 2 MAI 2018 REJET M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

[Z] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2023, qui, pour violences aggravées en récidive, l'a condamné à

juillet 1996 ; 2 ) le 21 janvier 2000, par la cour d'assises du Loir-et-Cher, à 15 ans de réclusion criminelle pour vols et tentative de vol avec arme commis du 4 octobre 1995 au 6 juin 1996 ; 3

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 1997, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste en récidive, refus par le conducteur

Justin, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AISNE, en date du 21 mai 2003, qui, pour viols aggravés commis en récidive, l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité et à dix ans d'interdiction

automobile en étant sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par la présence dans l'air expiré d'un taux d'alcool pur de 0,46 mg par litre et de l'avoir condamné après avoir constaté l'état de récidive

prohibées, en récidive, l'a condamné à dix ans d'emprisonnement avec période de sûreté fixée aux deux tiers de la peine, à une amende douanière et a ordonné une mesure de confiscation ; La COUR, statuant

N..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 30 mai 2018, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et association de malfaiteurs, en récidive,

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 1994 qui, pour banqueroute en état de récidive, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement ; Vu le