branches : Attendu que les sociétés UOCR et SNT font grief à l'arrêt d'avoir dit qu'elles s'étaient rendues coupables d'usage illicite des marques Natalys, du logo Rhinocéros et du slogan "pour tout l'amour

prévenu coupable d'agression sexuelle, la cour d'appel s'est fondée sur les déclarations de la partie civile, sur son examen psychologique et sur le fait que le prévenu lui faisait des déclarations d'amour

l'arrêt, que les circonstances dans lesquelles la vente a été enregistrée sont, comme le soutenait le prévenu dans ses conclusions devant la Cour, conformes à la réglementation relative au commerce de l'ameublement

qui s'imposait à ce stade de la maladie (D8), le docteur Saint Omer a préféré la soigner, non pas en "traitement d'accompagnement" comme il l'affirme, mais à titre principal, à base de granulés, d'ampoules

février 2017 par le tribunal d'instance de Tours (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Fédération nationale des salariés de la construction, du bois et de l'ameublement

dans les lieux le 29 juin 2013, Mme W... a formulé, par un courriel adressé à Mme P..., des reproches portant principalement sur l'état de propreté, l'encombrement de certains espaces, l'hygiène, l'ameublement

avoir le 11 septembre 1988 contrevenu aux dispositions d'un arrêté du 6 octobre 1986 du préfet de la Loire prescrivant la fermeture le dimanche des établissements de vente de meubles et articles d'ameublement

AMOYEL, Président, Mme BOSCO, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

caractérisées en tous leurs éléments et que le jugement entrepris doit être infirmé ; qu'en effet, le ginseng commercialisé par Bernadette A..., épouse B..., était présenté sous forme de gélules ou ampoules

formé le pourvoi n° R 18-16.968 contre l'arrêt rendu le 24 avril 2018 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige les opposant à l'association d'aide aux maîtres d'ouvrage individuels (AAMOI

le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant à l'Association d'aide aux maîtres d'ouvrages individuels (AAMOI

une relation sexuelle, lui a imposé un rapport ; qu'initialement, lors de son audition par les services de gendarmerie, il avait reconnu les faits en indiquant : "pour moi, je l'ai forcée à faire l'amour

X... a déclaré "qu'elle avait été victime d'attouchements de la part de son père qui, un jour, l'avait emmenée dans un hôtel et tenté de lui faire l'amour et qui, un autre jour, avait tenté de la sodomiser

[Localité 1] [D] C/ Mme [G] [E] épouse [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me AMOYEL VICQUELIN Me LHERMITTE Copie délivrée le : à : [Adresse

été relevé dans l'arrêt du 3 mars 2017, qu'il est constant que Philippe Y... employé communal, a été victime d'une chute mortelle alors qu'il avait entrepris, empruntant une échelle, de remplacer une ampoule

AMOYEL, M. GUEDJ, M. SEFERIAN, M. ANNAMAYER, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

liquidateur judiciaire de la société Finadvance ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Nancy, 7 avril 2017), que la société Intergestion exerçait une activité de distribution en matière de quincaillerie d'ameublement

liquidateur judiciaire de la société Finadvance ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Nancy, 7 avril 2017), que la société Intergestion exerçait une activité de distribution en matière de quincaillerie d'ameublement