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12 965 résultats pour « Audrey MARIE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8db9e

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Philippe Y... et Audrey X... se sont mariés le 26 septembre 1998 à RANSART et deux enfants sont issus de leur union : - Manon née le 12 août 1999, - Pierre né le 29 novembre 2001.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110401

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

__________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Hélène X..., épouse Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 16 mars

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69e074aacdc6046d476978a1

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

2026, notifiée le 14 mars 2026 à 08h59 concernant : M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a167f7dcdc6046d47110f70

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

2026, notifiée le 18 mai 2026 à 09h10 concernant : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5a8

Appel

31 août 2011

31 août 2011

No 10/00839 AFFAIRE : Audrey X...

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a1e66a7cdc6046d47cac37c

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

le 28 mai 2026 à 09h52, enregistrée sous le N°RG 26/02655 présentée par M. le Préfet des Bouches du Rhône ; Vu l'ordonnance rendue le 29 Mai 2026 à 11h35 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6868b6ba2f06adf21413c3bb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a044f92cdc6046d4793400e

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Par ordonnance prononcée le 1er mai 2026 à 15h29, par ordonnance notifiée à M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

631addecf575634f1371ece6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

488 825 217, ayant son siège social [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c61

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

RG N : 13/ 00232 AFFAIRE : Mme Audrey X... C/ M. Romain Y... C. M/ E.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69f042c7cdc6046d47cccfe5

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

A sa levée d'écrou le 25 mars 2026 à 9h45, lui a été notifié son placement en rétention en vertu d'un arrêté pris par la préfecture le 25 mars 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f8

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

né le 23 Mai 1982 à ARRAS (62000) demeurant ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01247

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

De même au cours des mois d'avril, mai, juin et juillet 2003 l'employeur a ramené à 7 % sa prime d'ancienneté (96, 03) alors que depuis le mois de mai 2002 cette prime avait été exactement fixée à 9 %

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

686453950bb2f8a66ca68703

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TESSIER, DÉBATS : à l'audience publique du 15 Mai 2025 à l’issue de laquelle le Président a avisé les parties que le jugement serait prononcé par mise à disposition au greffe à la date du 01 Juillet

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a1e66abcdc6046d47cac39e

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

le 28 mai 2026 à 14h32, enregistrée sous le N°RG 26/02666 présentée par M. le Préfet du Gard ; Vu l'ordonnance rendue le 29 Mai 2026 à 12h05 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Nîmes

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a1a7338cdc6046d47748add

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[G] [F] ; * Dit que la mesure de rétention prendra fin à l'expiration d'un délai de 30 jours à compter du 28 mai 2026 ; Vu l'appel de cette ordonnance interjeté par Monsieur [G] [F] le 28 Mai 2026

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce411f554ad215992d647

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

4] représenté par Maître Audrey-elise MICHEL, avocat au barreau de LYON Madame [Z] [J] née le 19 Avril 1984 à , demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Audrey-elise MICHEL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a11383dcdc6046d47a663e5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[O] [M] ; * Dit que la mesure de rétention prendra fin à l'expiration d'un délai de 30 jours à compter du 19 mai 2026 ; Vu l'appel de cette ordonnance interjeté par Monsieur [O] [M] le 20 Mai 2026

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e5

Appel

20 février 2009

20 février 2009

Le licenciement d'Audrey X... est sans cause réelle et sérieuse.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6a191e0ccdc6046d475235bd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Par messages transmis via le Rpva à la société appelante le 5 mai 2026 puis le 11 mai suivant à M.

Source officielle

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