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514 résultats pour « Aurelien STEPHANE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462881.20231013

Admin. suprême

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 13 octobre 2023. La présidente : Signé : Mme Christine Maugüé Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle

Page 12 sur 26

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Annonces BODACC82 résultats

Journal officiel
Créations

WAELS, Aurélien Stephane Romain

SIREN 105092993Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

17/06/2026

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Radiations

MILLE, Stéphane, Aurélien, Sylvain, MILLE

SIREN 519775407Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

12/06/2026

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Radiations

VANVLAENDEREN, Aurélien, Stéphane

SIREN 984779207Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

24/04/2026

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Radiations

Sonet, Aurélien Stéphane

SIREN 882025695Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

14/04/2026

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Radiations

BARECHE, Aurélien Tahar Stéphane

SIREN 905336210Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

12/04/2026

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TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69f47433cdc6046d4731f85c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Stéphane TOULEMONDE, Président de Chambre M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02499_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00541_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01847_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00390_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01435_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01647

Cassation

8 août 2018

8 août 2018

Aurélien, - M. HH... GGG..., - M. HHH... Abdoul, - M. III... Fawzi, - M. JJJ... Sami, - M. KKK... Chafik, - M. LLL... Moussa, - M. MMM... NNN..., - M. OOO... B..., - M. PPP... Jérôme, - Mme QQQ...

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01281_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01466_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Hélène Detrez-Cambrai, représentant Mme B, et de Me Marie-Pierre Abiven, représentant la commune de Saint-Sulpice.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01664_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Lou Deldique, représentant la société Eolis Noroît. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02962_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. et Mme B sont propriétaires d'une parcelle située à Nogent-sur-Oise.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00443_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Jean-Baptiste Duclercq, représentant la société Parc éolien du Moulinet, et de Me Amandine Gargame, représentant l'association pour

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01014_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Pierre-Olivier Guilmain, représentant la commune de Norrent-Fontes et de Me Gauthier Jamais, représentant la SCI B et M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01145_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Simon Fromont, représentant M. et Mme C, et E, représentant la commune de Caëstre. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01696_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.

Source officielle
CC

civ3

61372292cd580146773fe9ae

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Aurélio J..., demeurant ..., 9 / de Mme Marie, Isabelle J..., demeurant ..., 10 / de M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-178434

Admin. suprême

17 octobre 2017

17 octobre 2017

68125/13 Adrian-Nicolae ALISTAR ET 10 AUTRES REQUETES 09/02/2017 35402/15+ Lucian-Luca BACIUNĂ ET 2 AUTRES REQUETES 01/12/2016 15291/15+ Daniel-Ion BONA-MURA ET 6 AUTRES REQUETES 01/12/2016 29917/15+ Stelian-Iuliu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a79

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Stéphane B..., M. Dominique C..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100915

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Stéphane T..., 34°/ M. Stéphane U..., 35°/ M. Olivier V..., 36°/ M. Antoine W..., 37°/ M. Erwan CCCC... , 38°/ M. J... XX..., 39°/ M. Guillaume YY..., 40°/ M. J... ZZ..., 41°/ M.

Source officielle