Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Garage Blandan et sur le moyen unique du pourvoi incident de la société Lemoigne, qui sont identiques : Vu les articles 1604 et 1184 du Code civil

[R] [I] se disant [I] [W] né le 31 Août 1994 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Blandine Russo, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY INTIME Monsieur [T] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Chloé BLANDIN

avec l’accord des parties, les avocats avisés ne s’y étant pas opposés, a présenté son rapport à l’audience avant les plaidoiries et en a rendu compte au Tribunal dans son délibéré, et BERGER-GENTIL Blandine

A..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle

Jean-Claude Y... n'est pas fondé à dénier sa responsabilité au seul motif de la gestion de fait du véritable maître de l'affaire John X..., auquel il prêtait son nom bien que celui-ci usurpât le patronyme de Blain

Représentée et ayant pour avocat plaidant Maître Blandine D..., avocat au barreau de MEAUX Monsieur Lorenzo, Jean-Claude C... né le [...] à LAGNY-SUR-MARNE (77) demeurant [...]

*** Date de clôture de l'instruction : 26 Août 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 07 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2011 Audience présidée par Blandine

Article 3: L'Etat versera à Me Blandin, avocate de M.

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 octobre 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Blandine

Marc-Antoine A...et Mme Blandine B..., épouse A..., aux dépens des instances d'appel ; Condamne in solidum Mme Dominique D..., épouse X..., M.

copie dossier le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [G] [I] [R] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 14] demeurant [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Marie BLANDIN

A..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

C..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) de suspendre l’exécution de la décision implicite de la

quatre lots de terrain à bâtir pour une surface de plancher totale de 800 m² sur un terrain d'assiette de 4 080 m² issu d'une division de la parcelle cadastrée section AV n° 820 au lieudit Sainte-Blandine

Stéphane Relut, Romaric Gobillot, Didier Girault, Michel Petot, Eric Roeser, Arnaud Guenot, Pascal Aucoin, Damien Genet, Jean-Louis Blandin, Christophe Picq, Michel Kosack, Jean-Michel Forget, Benjamin

A..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution

#Maurice Leone un Blandine Leone pret Garde des Sceaux, ministre de la Justice un Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.

* Date de clôture de l'instruction : 07 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 27 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 12 Décembre 2011 Audience présidée par Blandine

Portalis DB3Q-W-B7H-PC4S NAC : 74C Jugement Rendu le 05 Juillet 2024 FE Délivrées le : __________________ ENTRE : Madame [M] [K], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Maître Blandine