François RACHOU, Premier président, et par Melle Cécile BORCKHOLZ, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Alors qu'il roulait à motocyclette, M.

le traitement contre la constipation ; - tous les trois ans, les frais d’acquisition d’un fauteuil roulant et ses frais d’entretien ; - tous les six ans, les frais de remplacement du matériel de motorisation

EXPRO, JCP de FOIX ( 21/00918) Madame [M] [A] [W] C/ [K] [B] [Y] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Marie-cécile NIERENGARTEN-MAALEM

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Dominique SCHAUFELBERGER, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 19 Mai 2011, tenue par Cécile

Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - réputé contradictoire, - prononcé en audience publique, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

ils recevaient des instructions écrites émanant des salariés employés au siège social lyonnais, élément démontrant qu'ils étaient placés sous la subordination juridique de la société MTLF ; que Marie-Cécile

Ville de Marseille ( Me Brice TIXIER) MMA IARD ( Me Erick CAMPANA) DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Cécile

Copie exécutoire : MONTA Jacques Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 19 ème CHAMBRE JUGEMENT

comme juge non spécialisée au Tribunal judiciaire de Marseille par ordonnance de délégation du Premier Président de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence en date du 3 juillet 2024  Greffier : Madame Célia

comme juge non spécialisée au Tribunal judiciaire de Marseille par ordonnance de délégation du Premier Président de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence en date du 3 juillet 2024  Greffier : Madame Célia

WAKAM RCS 562 117 085 PARIS [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Marie-cécile GARRAUD de la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES, avocats au barreau de BORDEAUX CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE

avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 12 Juillet 2024 PRONONCE par mise à disposition le 12 Juillet 2024 Par Madame Stéphanie BERTHELOT, Assistée de Célia

délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile

immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 309 134 487, représentée par son Gérant en exercice domicilié es-qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] représentée et plaidant par Me Cécile

légal en exercice domicilié es qualité audit siège., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maxime ROUILLOT de la SELARL MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI, avocat au barreau de NICE substituée par Me Cécile

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mlle Cécile BORCKHOLZ.

les propos déclaratifs de l’intéressé à ce titre, ni des pièces produites par ce dernier qui n’établissent pas à quelles dates il pratiquait la plongée sous-marine, ni la réalité de sa pratique de la moto