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325 résultats pour « Cécilia MOTA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f416654e0040aa3735cb72

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

procédure civile) _______________________________ Audience publique du 03 avril 2025 partie demanderesse Madame [R] [J] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me CIONCO Fanny, substituée par Me Cécilia

Source officielle

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CA

Jurid. Premier Président

6801dcc52d41c0a3fc6ecb29

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

L'AIN - ARS [Adresse 1] [Localité 4] non comparant, non représenté, régulièrement avisé INTIMES : [P] [N] né le 26 Juin 2007 à [Localité 5] (GUINÉE) Comparant et assisté par Maître Cecilia

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

64c9f2cabe9373d969ac44d1

Appel

1 août 2023

1 août 2023

APPELANTE : Mme [E] [H] née le 29 Septembre 1959 à [Localité 4] de nationalité Française Actuellement hospitalisée à l'Hôpital [3] Non comparante, représentée par Maître Cécilia MOTA, avocat

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

64c9f2cabe9373d969ac44cf

Appel

1 août 2023

1 août 2023

APPELANTE : Mme [T] [K] née le 29 Mai 1994 Actuellement hospitalisée au centre hospitalier [Localité 2] comparante assistée de Maître Cécilia MOTA, avocat au barreau de LYON, commis d'office

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f061ef56904f13d44d87

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

ADECCO MEDICAL prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pierre COMBES substitué par Me Cécilia MOTA, de la SELAS

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6788a3c805b7378c3f0c5292

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PHV CARRIERES ET MATERIAUX [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de Lyon substitué par Me Cécilia MOTA, avocat

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

67f603f8ebd728244385677c

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

APPELANTE : Mme [V] [K] épouse [M] née le 10 Janvier 1972 à Actuellement hospitalisé sous contrainte au Centre hospitalier [5] comparante assistée de Maître Cécilia MOTA, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

69ef1c06cdc6046d47b0007b

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pierre COMBES de la SELEURL PIERRE COMBES AVOCAT, substitué par Me Cécilia MOTTA, avocats au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 12 Février

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6889a8be0b31e6c455a28576

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

: Mme [W] [C] [J] [G] née le 17 Août 1988 à [Localité 4] de nationalité Péruvienne Actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier du Vinatier [Localité 2] comparant assisté de Maître Cécilia

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63ca42c19066fd7c90fc25b6

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

KILLIAN SERVICES [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Cécilia MOTA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre sociale

643a428fd83dbd04f5fb29fa

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ADECCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Cécilia MOTA, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre sociale

643a428fd83dbd04f5fb29f8

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ADECCO FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Cécilia MOTA, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05fef56904f13d44d77

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYON substitué par Me Cécilia

Source officielle
TJ

J.L.D.

69581b3575782d5f06963f26

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

que l’état de santé de Madame [I] [J] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître MOTA

Source officielle
TJ

J.L.D.

69581ac175782d5f06963722

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

République, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [N] [L] assistée de Maître MOTA

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a192e4ecdc6046d4754c63c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1989:0622JUD001137385

Admin. suprême

22 juin 1989

22 juin 1989

  At that time the mother, Cecilia Eriksson, had personal difficulties.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6973a0a5cdc6046d4770a57f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MOTORS CORNER aux entiers dépens de l' instance exposés par Monsieur [R] [P] ; - condamné Madame [G] [F] née [X] à garantir la S.A.S.U MOTORS CORNER au titre des dépens exposés par Monsieur [R] [P

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

653a06ced0451e8318d0eb2f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

CHAPSAL MOTO [Adresse 1] [Localité 5] S.A.R.L. [Localité 5] MOTO CASH [Adresse 2] [Localité 5] S.C.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102346_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

B a été victime d'une chute alors qu'il circulait à moto dans l'agglomération de Sainte-Cécile-les-Vignes. Imputant cette chute à la présence d'un ralentisseur qui venait d'être édifié, M.

Source officielle