AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_22PA02803_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il n'est pas contesté que le décompte a été réceptionné par le département du Val-de-Marne le 26 novembre 2007.
Source officielleChambre Sociale
64a7b20b3bcaf505db696a08
6 juillet 2023
6 juillet 2023
FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING S.A.S.
Source officiellesoc
613724b8cd58014677417d18
27 septembre 2006
27 septembre 2006
X... a été engagé en qualité d'enseignant animateur équestre par la société Horse leader, le 16 juillet 2001, selon contrat à temps partiel à raison de 19 heures par semaine réparties sur cinq jours, et
Source officiellecr
Eglise de Scientologie de Paris en son action dirigéec/Alain X
613724eccd580146774197c1
8 décembre 1987
8 décembre 1987
.. tendant à le voir condamner à des dommages-intérêts envers elle pour complicité de diffamation publique ; " aux motifs d'une part que la partie poursuivante incrimine les seuls propos dont le contexte
Source officielle3ème chambre A
62c7ca7ecb8dca058e3e7c2d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Toujours au sein de l'activité de LR Health & Beauty Systems, Madame [D] et sa société Forward Looking ont rejoint le groupe de top leaders Partner Winner, animant lui-même des leaders d'organisation,
Source officiellesoc
6137250dcd5801467741a8f3
20 juin 2007
20 juin 2007
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches : Vu les articles L. 412-11 et L. 412-15 du code du travail ; Attendu que les sociétés Lead
Source officielleciv2
6137210fcd580146773f0a67
13 décembre 1989
13 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS DE LEVAGE (SOCALEV), société anonyme
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616355d2bf1fa7f870d29fe0
1 juin 2011
1 juin 2011
L'enseigne "LEADER PRICE" est la propriété de la SNC DISTRIBUTION LEADER PRICE, inscrite au RCS de Melun, et dont le siège social est situé [Adresse 6].
Source officielle6ème chambre
69e81dbacdc6046d4714632f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
et accessoires de levage moyennant des modalités financières et des périodicités convenues.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2502943_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Il n'est pas contesté la difficulté particulière de reprendre dans des délais courts un traitement adapté et supporté par le patient.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00007
14 janvier 2026
14 janvier 2026
puisque vous me menaciez je ne vous justifierais pas des leads que j'ai déjà justifiés par comptes rendus) (...).
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301470
29 novembre 2011
29 novembre 2011
, réglée selon elle pour le compte de Monsieur X... à l'occasion du même chantier ; mais que tout d'abord, si des prestations de levage étaient bien prévues au marché, aucune disposition de ce marché ne
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202392_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
D, - Les observations de Me Lebaad, représentant M. et Mme C qui reprend oralement les moyens et conclusions exposés dans sa requête.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1203656d26d0f8b57ca9
26 avril 2023
26 avril 2023
Sea Leader Training de sa demande reconventionnelle au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Mme [D] aux dépens.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-171245
18 janvier 2017
18 janvier 2017
In its judgment, the Assize Court noted that the applicant had made the following statement concerning Abdullah Öcalan, the leader of the PKK: “Abdullah Öcalan is the people’s leader.
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab86f
17 avril 2024
17 avril 2024
Toutefois, cette périodicité est de : a) Six mois pour les appareils de levage ci-après : - appareils de levage listés aux II et III de l'article 20 ; - appareils de levage, mus par une énergie autre
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91831
24 juin 2014
24 juin 2014
Y..., lequel n'avait jamais procédé à une telle opération de levage et il ressort du rapport dit de " presque accident " que le chef d'équipe, M.
Source officielleCIVIL + 10 000
69741d92cdc6046d477fd96c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Seule la société LEADER UNDERWRITING a constitué avocat.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68e4a068cfbd3050592a135e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[W] a contesté cette décision et sollicité la mise en 'uvre d'une expertise médicale. L'expert désigné a conclu que M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-157337
27 août 2015
27 août 2015
both entitled “email sent to deputy leader brings an admirer before the Police” (one having been published online and one in print).
Source officiellePage 12 sur 489