CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 773 résultats pour « COINTET Me LEVADE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02803_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il n'est pas contesté que le décompte a été réceptionné par le département du Val-de-Marne le 26 novembre 2007.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20b3bcaf505db696a08

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING S.A.S.

Source officielle
CC

soc

613724b8cd58014677417d18

Cassation

27 septembre 2006

27 septembre 2006

X... a été engagé en qualité d'enseignant animateur équestre par la société Horse leader, le 16 juillet 2001, selon contrat à temps partiel à raison de 19 heures par semaine réparties sur cinq jours, et

Source officielle
CC

cr

Eglise de Scientologie de Paris en son action dirigéec/Alain X

613724eccd580146774197c1

Cassation

8 décembre 1987

8 décembre 1987

.. tendant à le voir condamner à des dommages-intérêts envers elle pour complicité de diffamation publique ; " aux motifs d'une part que la partie poursuivante incrimine les seuls propos dont le contexte

Source officielle
CA

3ème chambre A

62c7ca7ecb8dca058e3e7c2d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Toujours au sein de l'activité de LR Health & Beauty Systems, Madame [D] et sa société Forward Looking ont rejoint le groupe de top leaders Partner Winner, animant lui-même des leaders d'organisation,

Source officielle
CC

soc

6137250dcd5801467741a8f3

Cassation

20 juin 2007

20 juin 2007

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches : Vu les articles L. 412-11 et L. 412-15 du code du travail ; Attendu que les sociétés Lead

Source officielle
CC

civ2

6137210fcd580146773f0a67

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS DE LEVAGE (SOCALEV), société anonyme

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

616355d2bf1fa7f870d29fe0

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

L'enseigne "LEADER PRICE" est la propriété de la SNC DISTRIBUTION LEADER PRICE, inscrite au RCS de Melun, et dont le siège social est situé [Adresse 6].

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81dbacdc6046d4714632f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

et accessoires de levage moyennant des modalités financières et des périodicités convenues.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502943_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Il n'est pas contesté la difficulté particulière de reprendre dans des délais courts un traitement adapté et supporté par le patient.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00007

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

puisque vous me menaciez je ne vous justifierais pas des leads que j'ai déjà justifiés par comptes rendus) (...).

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301470

Cassation

29 novembre 2011

29 novembre 2011

, réglée selon elle pour le compte de Monsieur X... à l'occasion du même chantier ; mais que tout d'abord, si des prestations de levage étaient bien prévues au marché, aucune disposition de ce marché ne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202392_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

D, - Les observations de Me Lebaad, représentant M. et Mme C qui reprend oralement les moyens et conclusions exposés dans sa requête.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a1203656d26d0f8b57ca9

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Sea Leader Training de sa demande reconventionnelle au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Mme [D] aux dépens.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-171245

Admin. suprême

18 janvier 2017

18 janvier 2017

In its judgment, the Assize Court noted that the applicant had made the following statement concerning Abdullah Öcalan, the leader of the PKK: “Abdullah Öcalan is the people’s leader.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6620b8c0bd6a8f00086ab86f

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Toutefois, cette périodicité est de : a) Six mois pour les appareils de levage ci-après : - appareils de levage listés aux II et III de l'article 20 ; - appareils de levage, mus par une énergie autre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91831

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Y..., lequel n'avait jamais procédé à une telle opération de levage et il ressort du rapport dit de " presque accident " que le chef d'équipe, M.

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

69741d92cdc6046d477fd96c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Seule la société LEADER UNDERWRITING a constitué avocat.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68e4a068cfbd3050592a135e

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[W] a contesté cette décision et sollicité la mise en 'uvre d'une expertise médicale. L'expert désigné a conclu que M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-157337

Admin. suprême

27 août 2015

27 août 2015

both entitled “email sent to deputy leader brings an admirer before the Police” (one having been published online and one in print).

Source officielle

Page 12 sur 489

← PrécédentSuivant →