exécuté des joints de caniveaux "étanchés", quand l'exécution par cette entreprise de joints, exempts de vices, n'aurait pas empêché la réalisation inéluctable des dommages liés à la conception d'un sol carrelé

DEMANDEUR : Monsieur [F] [I] [G] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1], de nationalité Française, Retraité demeurant [Adresse 1] représenté par Me Thierry CABELLO, avocat au barreau de TOULON substitué

CAPELLI C/ S.A.S.

d'assistance pour tous les actes de gestion ; qu'interrogé, le 25 février 2002, par la société Autoroutes du Sud de la France (la société ASF) sur la poursuite des contrats d'abonnement à la Carte Caplis

; qu'à défaut de cet énoncé, le licencement est sans cause réelle et sérieuse ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er juillet 1978 par la société Erevo en qualité de câbleuse

Mali), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier 73/75 La Canebière

X..., Y..., Z..., A..., B... et C..., Mme De D..., ès qualités, la société Déco David et l'entreprise Cazalis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 septembre 2001), qu'assurée selon police dommages-ouvrage

Au cours de la course, le cavalier s'est arrêté, a mis pied à terre afin de remettre en place le tapis et la selle et a perdu le contrôle du cheval qui s'est enfui et blessé et a dû être euthanasié.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° Z 04-47.395 et P 04-47.592 ; Attendu qu'ayant décidé de réorganiser ses services, la société Paris Câble

1 Avis n° 2025-196 du 5 mai 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Isabelle Camilier LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

Y... était poursuivi pour "avoir, à Perpignan, courant 1986 à 1987, exercé à titre lucratif une activité de commerçant cafetier obligeant à : - procéder aux déclarations exigées par les organisations de

de représentation de la société WBI Etats-Unis à Boulogne-Billancourt, élaborés en 1991 et 1992, visent à diversifier et promouvoir les produits bénéficiaires d'une marque tabacole comme les montres Camel

X... ayant donc d'éventuels comptes à rendre en ce domaine à la société Capelli.

François X..., 3°/ de Mme A... arrighi, épouse X..., demeurant ensemble Miomo, Résidence Casella, bâtiment B, 20200 Bastia, 4°/ de Mme Marie-Françoise Y..., demeurant Miomo, Résidence Casella, bâtiment

demandes de la SCCV Villenave d'Ornon 1, - débouté la Sarlu Capelli Aquitaine de ses demandes, - condamné la Sarlu Capelli Aquitaine : - à payer à la SCI Gaston la somme de 15 000 euros au titre de

CAPELIS CONSEIL C/ S.A.S.

-Condamne la société Capelli et la société Euler Hermes in solidum aux dépens, -Condamne la société Capelli et la société Euler Hermes in solidum à verser à Monsieur [H] [R] et Madame [I] [U] épouse

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LE 19 AOUT 1969, MABIRE, AGRICULTEUR, S'EST RENDU AVEC SON MATERIEL COMPOSE D'UN TRACTEUR ET D'UNE FAUCHEUSE, SUR LA PROPRIETE DE CAVELIER POUR COUPER, AU TITRE

campagne publicitaire de lutte contre le tabagisme visant principalement les adolescents, une série d'affiches et des timbres destinés à la vente, inspirés du décor des paquets de cigarettes de marque "Camel

1992 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Z..., sise Tour GAN, 16, place de l'Iris, Courbevoie (Hauts-de-Seine), 2 / de la société de droit anglais Camel