Lille-Lesquin (à compter du 1er janvier 2014). Martinique-Aimé Césaire. Pointe-à-Pitre - Le Raizet. Pyrénées. Rennes - Saint-Jacques. Tahiti-Faa'a. Groupe E Biarritz-Bayonne-Anglet. Chambéry - Aix-les-Bains. La Rochelle - Ile-de-Ré.

Article 3

—

Toulouse, Tours, Valence, Valenciennes, Versailles ; -directeur de greffe du tribunal de première instance de Nouméa ; - directeur de greffe adjoint du tribunal judiciaire de Bobigny (deux emplois), Bordeaux (deux emplois), Créteil (deux emplois), Evry, Lille

Article Annexe 1

—

économique des agro-équipements 1er septembre 2014 31 août 2017 Grenoble Institut polytechnique de Grenoble Energie électrique Réseaux et bâtiments intelligents 1er septembre 2014 31 août 2016 Ingénierie hydraulique 1er septembre 2014 31 août 2016 Lille

Article Annexe 1

—

Libourne Hérault SIE Montpellier Nord SIE Sète Isère SIE Grenoble - Oisans - Drac Loire SIE Roanne Loire-Atlantique SIE Nantes Nord-Est Loiret SIE Orléans Est Marne SIE Epernay Moselle CDI-SIE Saint-Avold Nord-Lille

Article Annexe Tableau VIII-I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel de Douai Lille Ressort de la cour d'appel de Douai. Cour d'appel de Fort-de-France Fort-de-France Ressort de la cour d'appel de Fort-de-France. Ressort de la cour d'appel de Grenoble.

Article D5312-60-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 75

Code des transports

communauté d'agglomération Grand Calais Terres et Mers parmi ses membres ; -un représentant désigné par le conseil de la communauté d'agglomération du Boulonnais parmi ses membres ; -un représentant désigné par le conseil de la métropole européenne de Lille

Article Annexe I

—

Nord Lille-Lesquin, Valenciennes-Denain. Oise Beauvais-Tillé. Pas-de-Calais Le Touquet-Côte d'Opale, Calais-Dunkerque. Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand - Auvergne. Pyrénées-Atlantiques Biarritz-Anglet-Bayonne, Pau-Pyrénées.

LEGIARTI000042664046

—

X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-EST (CIRFA LILLE) 59 LILLE X X X X X X TERRE 41E RÉGIMENT DE TRANSMISSIONS-SOUTIEN PREPARATION OPERATIONNELLE-LILLE 59 LILLE X X X X X X X X X X X TERRE CFT-CENTRE

LEGIARTI000042664090

—

X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-EST (CIRFA LILLE) 59 LILLE X X X X X X TERRE 41EME REGIMENT DE TRANSMISSIONS-SOUTIEN PREPARATION OPERATIONNELLE-LILLE 59 LILLE X X X X X X X X X X X TERRE CFT-CENTRE

LEGIARTI000030342349

—

X X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-EST (CIRFA LILLE) 59 LILLE X X X X X X TERRE 41e REGIMENT DE TRANSMISSIONS - SOUTIEN PREPARATION OPERATIONNELLE - LILLE 59 LILLE X X X X X X X X X X X TERRE

LEGIARTI000022506211

—

14 140 11 3 1 6 6 8 15 3 241 Nord-Ouest Caen 39 14 135 9 3 0 6 3 10 12 3 234 Rouen 52 20 135 12 3 0 5 4 10 14 2 257 Lille

Article 1

—

- Institut social de Lille (ISL) III Développeur web 326t 5 ans CESI III Développeur(euse) intégrateur (trice) de médias interactifs 326t 5 ans Association campus fonderie de l'image III Praticien en sophrologie 330p 3 ans Ecole de sophrologie

LEGIARTI000047569973

—

, école interne de Centrale Lille Institut et, pour les écoles mentionnées ci-dessous, ayant débuté leur cursus avant le 1er septembre 2018 601 € 401 € Cursus de formation d'ingénieur débuté à compter du 1er septembre 2018,2019 ou 2020 dans les écoles

Article Annexe 6

—

de Tarbes 10 10 10 10 Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence 4 4 Institut d'études politiques de Grenoble 5 5 Institut d'études politiques de Lyon 5 5 Institut d'études politiques de Toulouse 6 6 6 6 Institut d'études politiques de Lille

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Laboratoire des ponts et chaussées de Lille, 1, route de Sequedin, B.P. n° 99, 59320 Haubourdin.

LEGIARTI000051835882

—

social d'administration d'établissement public Institut régional d'administration de Metz Directeur de l'institut Institut Sans objet 2 2 NON Scrutin de sigle Comité social d'administration d'établissement public Institut régional d'administration de Lille

Article Annexe I

—

Limoges-Bellegarde Lorraine Moselle 57 Metz-Nancy-Lorraine Midi-Pyrénées Aveyron 12 Rodez-Marcillac Haute-Garonne 31 Toulouse-Blagnac Hautes-Pyrénées 65 Tarbes-Lourdes-Pyrénées Nord - Pas-de-Calais Nord 59 Lille-Lesquin

LEGIARTI000032583246

—

LILLE Direction administrative du SGAMI Nord (01) AIN, (03) ALLIER, (07) ARDÈCHE, (15) CANTAL, (26) DRÔME, (38) ISÈRE, (42) LOIRE, (43) HAUTE-LOIRE, (63) PUY-DE-DÔME, (69) RHÔNE, (73) SAVOIE, (74) HAUTE-SAVOIE.

Article Annexe

—

ZI, avenue Gay-Lussac, BP 3, 33370 Artigues-près-Bordeaux. 31 décembre 2010 CETE APAVE Nord-Ouest. 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, BP 247, 59019 Lille Cedex. 31 décembre 2010 CSTB. 84, avenue Jean-Jaurès, Champs-sur-Marne, 77447 Marne-la-Vallée

Article Annexe D

—

- Gers, Tarn-et-Garonne DT Tarn-Aveyron Tarn Languedoc-Roussillon DT Hérault Hérault DT Gard-Lozère Gard DT Pyrénées-Orientales - Aude Pyrénées-Orientales Nord - Pas-de-Calais DIRPJJ Grand-Nord (siège à Lille

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