CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

737 résultats pour « Christophe Guy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100882

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... et Christophe Y..., qui vivaient en concubinage, ont acquis en indivision, chacun

Source officielle

Page 12 sur 37

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc3dbd3db21cbdd8f95d

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quatre juin deux mille douze APPELANTS : ASSOCIATION OEUVRE DE GUENANGE RICHEMONT, prise en la personne de son commissaire liquidateur, Monsieur Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe61

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

RG N : 12/ 00518 AFFAIRE : Guy X..., Madeleine Marie X..., EURL ETABLISSEMENTS X...

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008098570

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

Christophe I..., Mme Stéphanie A..., MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02689

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Bien entendu, ces dires restent inacceptables et c'est pour cette raison que nous avons pris la décision de vous licencier pour cause réelle et sérieuse... » ; que les faits relatés par Christophe Z...

Source officielle
CC

civ1

61372379cd5801467740a416

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Emile X..., demeurant tous les trois 38380 Saint-Christophe-sur-Guiers, 4 / la société SODAALP, société à responsabilité limitée, dont le siège est : 38380 Saint-Christophe-sur-Guiers, en cassation

Source officielle
CC

soc

6137234acd58014677407d5b

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Christophe B..., 6 / de M. François C..., 7 / de M. Gérard D..., 8 / de M. Alain E..., 9 / de M. Charles G..., 10 / de M. Jean-Claude O..., 11 / de M. Bernard R..., 12 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93ff0

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f39

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

susceptible de détenir dans lesdits locaux des documents ou supports d'information relatifs à la fraude présumée (pièces n° 27, 28 et 31) ; ( ) la société civile Rife, représentée par son cogérant Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a1

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 23121 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Novembre 2012- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 10/ 04138 APPELANTS Monsieur Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b44e

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

Guy POILANE, Conseiller, Président, M. Hubert LEVET, Conseiller, Mme Isabelle ORVAIN, Conseillère, qui en ont délibéré. GREFFIER lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f6a

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3ad

Appel

4 février 2010

4 février 2010

RIGAULT, avoués assistée de Me Marie-Luce D'ARGAIGNON, avocat Monsieur Christophe Jean-Louis Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bd01

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

B --------------------- RG N : 07 / 00394 --------------------- Christophe X... C / Agustin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f640

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

08/ 01598 APPELANTS : Madame Jeannine Viviane Norbert Liliane X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Dinah RIOUAL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Roger Christophe

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007779088

Admin. suprême

21 décembre 1990

21 décembre 1990

Christophe XA..., demeurant ... ; - n° 113 689, présentée par M.

Source officielle
CC

soc

61372223cd580146773fa873

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

Christophe X..., demeurant ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 2 / de M. Jean Y..., demeurant Bel Abord à Chilly-Mazarin (Essonne), 3 / de M. Georges Z..., demeurant ... (15ème), 4 / de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6610e5e674ef9f00086f6528

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Par jugement du 8 mars 2021, le conseil de prud'hommes de Lyon a : - condamné la société Entreprise Guy Challancin à verser à M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007770456

Admin. suprême

5 avril 1990

5 avril 1990

Michel, Thao-Thion Jean-Yves, Sital-Dahone Guy, A... Jules, I... Gilles, Bertil Karl XW..., R... Léon Maximilien, Lambert Christophe, Robert L..., O... Christian, H... Alain, C... Albert, S...

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c38

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Guy XT..., 55°/ de M. XL... Gerbe, 56°/ de M. Michel XW..., 57°/ de M. Georges XV..., 58°/ de M. François YN..., 59°/ de M. Maurice, Louis F..., 60°/ de M.

Source officielle