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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2303334_20251112
12 novembre 2025
plaies de l’intestin, qui peuvent être directes par effraction de la paroi digestive ou indirectes par diffusion, au niveau de la paroi intestinale, de la chaleur émise par le système de section de coagulation
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110231
10 avril 2019
. ; que, selon le compte rendu opératoire (cité en page 19 du rapport d'expertise), le chirurgien a mis en évidence une artère cystique qu'il a coagulée et sectionnée, puis a « clippé » (obturé) un canal
ECLI:FR:CCASS:2020:C100739
25 novembre 2020
décembre 2018 permet avec certitude d'écarter l'hypothèse qui avait été avancée du syndrome de Hellp, qui est une complication possible dans les suites de couches induisant des troubles passagers de la coagulation
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02007_20221020
20 octobre 2022
part, de la non-conformité du flux entrant aux prévisions du contrat sur les débits et la charge polluante, et, d'autre part, du dysfonctionnement du processus de décantation primaire impliquant le coagulateur
ésistent de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2014:C101010
10 septembre 2014
le foetus au même stade évolutif : une congestion vasculaire massive et généralisée avec des structures artério capillaires obstruées par des thrombi fibrino plaquettaires réalisant un aspect de coagulation
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310266
20 mai 2021
Verres cassés, vomis, urine, voire sang coagulé dans les escaliers de l'immeuble environ une fois par semaine, surtout dans l'entresol entre le Rdc et le 1er étage, - occasionnellement constat
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01648_20230323
23 mars 2023
Par ailleurs, la douleur ressentie ne saurait caractériser une faute dans la réalisation du geste dès lors que l'experte précise que la coagulation sélective du corps ciliaire, réalisée sur une région
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0325JUD007481601
25 mars 2003
-Ł. recommended that the applicant undergo a laser coagulation surgery of his right eye. As she did not have experience in providing that kind of treatment, she decided that Doctor   F.
ECLI:FR:CCASS:2017:C101215
22 novembre 2017
qu'or, dès le 14 janvier 2008, monsieur X... a été transféré du service de chirurgie cardiaque et de réanimation chirurgicale en service de chirurgie générale et l'analyse des surveillances de la coagulation
Première Chambre
69dd4d59cdc6046d47208238
10 avril 2026
Il se prévaut d’un courriel du 18 février 2019 du Docteur [F] [T], vétérinaire, qui fait suite à des analyses de sang et de lait des chevrettes et qui relate la présence d’un Staphylocoque de type coagulase
1ère Chambre Cab3
68ff2f567e08341cb497a479
2 octobre 2025
l’usage du bistouri électrique même bipolaire exposait à un risque de nécrose secondaire du fait de l’existence de courants de fuite diffusant vers des zones de moindre résistance entraînant une coagulation
Cour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6f0
12 novembre 2008
l'expert a considéré : - que la technique efficace d'inactivation virale des produits sanguins stables ayant été appliquée à partir d'octobre 1987, Monsieur X... a été contaminé par les facteurs de coagulation
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01649_20241107
7 novembre 2024
Mme D, qui aurait indiqué vouloir conserver la possibilité d'une future grossesse, dont l'aurait privée une destruction endométriale par thermo-coagulation proposée par la chirurgienne pour soigner les
DCA_21BX03597_20230713
13 juillet 2023
l'expert a également estimé que, devant un tableau de décompensation cardiaque chez une patiente porteuse d'une valve mitrale mécanique, présentant une dyspnée d'apparition récente et dont la valeur de coagulation
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202313_20240830
30 août 2024
En raison d'un possible diagnostic d'hémophilie non encore exploré, un bilan préopératoire de coagulation avec numération sanguine et plaquettaire a été réalisé, dont les résultats n'ont pas révélé de
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-155955
10 juin 2015
The experts indicated, however, that before June or July 2006 the applicant had to be subjected to a study of blood coagulation and echocardiography to determine whether he required surgery.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210062
19 janvier 2017
patients présentaient des pathologies intercurrentes ou un âge avancé, qu'il a été constaté l'absence de bilan pré-opératoire dans un nombre important de cas, alors qu'un bilan de coagulation
DCA_21BX00447_20230713
Il a en outre relevé que le traitement anti-inflammatoire prescrit pour les douleurs osseuses n'avait pas été arrêté à titre préventif, ce qui avait pu diminuer la qualité de la coagulation, et que le
1ère Chambre
6162c5171e6e0556734908bb
20 novembre 2012
diagnostic en fonction des symptômes connus : - dès le 19 septembre 2005, elle a prescrit une mammographie et une échographie pelvienne, elle a réalisé un frottis vaginal et sollicité un bilan de coagulation
DCA_23LY02494_20241121
21 novembre 2024
des rapports d'expertise que le maintien fautif de la position d'hémilithotomie, durant près de neuf heures, est la cause déterminante, l'expert évoquant par ailleurs des troubles rénaux et de la coagulation
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