CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

340 résultats pour « Coaguila »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2303334_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

plaies de l’intestin, qui peuvent être directes par effraction de la paroi digestive ou indirectes par diffusion, au niveau de la paroi intestinale, de la chaleur émise par le système de section de coagulation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110231

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

. ; que, selon le compte rendu opératoire (cité en page 19 du rapport d'expertise), le chirurgien a mis en évidence une artère cystique qu'il a coagulée et sectionnée, puis a « clippé » (obturé) un canal

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100739

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

décembre 2018 permet avec certitude d'écarter l'hypothèse qui avait été avancée du syndrome de Hellp, qui est une complication possible dans les suites de couches induisant des troubles passagers de la coagulation

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02007_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

part, de la non-conformité du flux entrant aux prévisions du contrat sur les débits et la charge polluante, et, d'autre part, du dysfonctionnement du processus de décantation primaire impliquant le coagulateur

Source officielle
CC

civ1

ésistent de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C101010

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

le foetus au même stade évolutif : une congestion vasculaire massive et généralisée avec des structures artério capillaires obstruées par des thrombi fibrino plaquettaires réalisant un aspect de coagulation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310266

Cassation

20 mai 2021

20 mai 2021

Verres cassés, vomis, urine, voire sang coagulé dans les escaliers de l'immeuble environ une fois par semaine, surtout dans l'entresol entre le Rdc et le 1er étage, - occasionnellement constat

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01648_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Par ailleurs, la douleur ressentie ne saurait caractériser une faute dans la réalisation du geste dès lors que l'experte précise que la coagulation sélective du corps ciliaire, réalisée sur une région

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0325JUD007481601

Admin. suprême

25 mars 2003

25 mars 2003

-Ł. recommended that the applicant undergo a laser coagulation surgery of his right eye. As she did not have experience in providing that kind of treatment, she decided that Doctor   F.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101215

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

qu'or, dès le 14 janvier 2008, monsieur X... a été transféré du service de chirurgie cardiaque et de réanimation chirurgicale en service de chirurgie générale et l'analyse des surveillances de la coagulation

Source officielle
TJ

Première Chambre

69dd4d59cdc6046d47208238

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il se prévaut d’un courriel du 18 février 2019 du Docteur [F] [T], vétérinaire, qui fait suite à des analyses de sang et de lait des chevrettes et qui relate la présence d’un Staphylocoque de type coagulase

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

68ff2f567e08341cb497a479

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

l’usage du bistouri électrique même bipolaire exposait à un risque de nécrose secondaire du fait de l’existence de courants de fuite diffusant vers des zones de moindre résistance entraînant une coagulation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae8bd3db21cbdd8c6f0

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

l'expert a considéré : - que la technique efficace d'inactivation virale des produits sanguins stables ayant été appliquée à partir d'octobre 1987, Monsieur X... a été contaminé par les facteurs de coagulation

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01649_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Mme D, qui aurait indiqué vouloir conserver la possibilité d'une future grossesse, dont l'aurait privée une destruction endométriale par thermo-coagulation proposée par la chirurgienne pour soigner les

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03597_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

l'expert a également estimé que, devant un tableau de décompensation cardiaque chez une patiente porteuse d'une valve mitrale mécanique, présentant une dyspnée d'apparition récente et dont la valeur de coagulation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202313_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

En raison d'un possible diagnostic d'hémophilie non encore exploré, un bilan préopératoire de coagulation avec numération sanguine et plaquettaire a été réalisé, dont les résultats n'ont pas révélé de

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-155955

Admin. suprême

10 juin 2015

10 juin 2015

The experts indicated, however, that before June or July 2006 the applicant had to be subjected to a study of blood coagulation and echocardiography to determine whether he required surgery.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210062

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

patients présentaient des pathologies intercurrentes ou un âge avancé, qu'il a été constaté l'absence de bilan pré-opératoire dans un nombre important de cas, alors qu'un bilan de coagulation

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00447_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il a en outre relevé que le traitement anti-inflammatoire prescrit pour les douleurs osseuses n'avait pas été arrêté à titre préventif, ce qui avait pu diminuer la qualité de la coagulation, et que le

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162c5171e6e0556734908bb

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

diagnostic en fonction des symptômes connus : - dès le 19 septembre 2005, elle a prescrit une mammographie et une échographie pelvienne, elle a réalisé un frottis vaginal et sollicité un bilan de coagulation

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02494_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

des rapports d'expertise que le maintien fautif de la position d'hémilithotomie, durant près de neuf heures, est la cause déterminante, l'expert évoquant par ailleurs des troubles rénaux et de la coagulation

Source officielle

Page 12 sur 17

← PrécédentSuivant →