Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

La présidente de la 5ème chambre, Signé Danielian

#Nordspedizionieri di Danielis Livio & C. Snc, Livio Danielis et Domenico D’Alessandro contre Commission des Communautés européennes.

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : M. B...

Délibéré après l'audience du 10 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M.

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

/1970 Rome Laura Daniela ZAVARELLA   23647/11 12/02/2011 Laura Daniela ZAVARELLA 06/08/1970 Rome Laura Daniela ZAVARELLA   23648/11 12/02/2011 Laura Daniela ZAVARELLA 06/08/1970 Rome Laura Daniela

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Délibéré après l'audience du 19 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de Mme Deroc, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian ; - et les observations de Me Sainte-Fare, substituant Me Rochiccioli, pour Mme A.

Délibéré après l'audience du 25 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Liogier, première conseillère.