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5 585 résultats pour « Didier BESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c855

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Par jugement du 19 septembre 2005 le Conseil des Prud'Hommes de LYON a sursis à statuer sur l'examen des demandes de Didier Y... dans l'attente de la décision à intervenir sur l'action publique suite à

Source officielle

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CA

11e Chambre A

60343ecee780742ffc53a7e4

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

DU 17 JANVIER 2017 N° 2017/ 34 Rôle N° 15/18121 SARL BUNNIES C/ [U] [B] épouse [H] Grosse délivrée le : à : Me Jean-marie TROEGELER Me Jean-didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8987b

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Didier Q... de ses demandes ; -déboutait la SAS OMRON ELECTRONICS de sa demande fondée sur l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; -condamnait Monsieur Didier Q... aux dépens.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300915

Cassation

1 juillet 2014

1 juillet 2014

Didier Z... a bien souligné que la somme qu'il proposait (400 ¿ hors taxes 478, 40 ¿ TTC, rapport page 9) résultait d'une analyse de ce qu'il lui paraissait raisonnable de retenir étant normal de mettre

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007833573

Admin. suprême

1 février 1993

1 février 1993

Jean-Didier X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007945964

Admin. suprême

4 avril 1997

4 avril 1997

Didier X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025528966

Admin. suprême

16 mars 2012

16 mars 2012

B et à la SCP Didier, Pinet, avocat de M. A ; Considérant que la cour administrative d'appel de Marseille, saisie par M.

Source officielle
CC

soc

613723d2cd5801467740e996

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Didier Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 29 janvier 2002, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01225

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Didier X... a été parfaitement rempli de ses droits ; que Mme Françoise X... et Mme Céline Y..., ayants droit de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

69fc2111cdc6046d47e117b2

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MOKHTARI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0729 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Janvier 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

69fc212acdc6046d47e11d6b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

, Conseiller Monsieur Didier MALINOSKY, Magistrat honoraire qui ont délibéré sur l'affaire à l'issue de l'audience.

Source officielle
CC

soc

6137233dcd58014677407394

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372327cd580146774061fb

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Didier Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 septembre 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890b2

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

Sur les demandes à l'encontre de Didier et Romain X...

Source officielle
CA

11e Chambre A

60375c17c32b6c39a9e8b845

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

né le [Date naissance 3] 1939 à [Localité 2] USA, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Valérie PEYNAUD de la SCP AZURIS AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE constituée aux lieu et place de Me Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b42

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Didier Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd0d

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

C/ SA BANQUE TARNEAUD, Didier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd91898

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur Gérard

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CA

Cour d'Appel

La SA Axa a obtenu le 1er mars 2002 une injonction de payerc/M. Jean Luc Y

6253cb2bbd3db21cbdd8d02a

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard

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CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024364401

Admin. suprême

13 juillet 2011

13 juillet 2011

Frédéric Aladjidi, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de la SCI Inter Ivry, - les conclusions de Mme Claire Legras, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau

Source officielle