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1 889 résultats pour « Djamal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01146

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Djamel Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 16 février 2016 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société AFC balayage, société à responsabilité limitée

Source officielle
CC

soc

6079b1699ba5988459c520cb

Cassation

29 avril 1993

29 avril 1993

l'Association pour le spina-bifida, qui gère le service d'aide et de soins éducatifs à domicile, les frais de placement et de soins exposés depuis le 27 avril 1987 jusqu'au 17 juin 1989 pour traiter Djamel

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018004777

Admin. suprême

29 décembre 2006

29 décembre 2006

Djamel Eddine A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008186728

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Djamel-Eddine A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007915004

Admin. suprême

10 avril 1996

10 avril 1996

Djamel X..., demeurant foyer Sonacotra, ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007833729

Admin. suprême

20 novembre 1991

20 novembre 1991

Djamal Z..., demeurant chez Mme Moudjari Y... A... X... 5, escalier 3 à Nice (06300) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2515589_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

B C, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur du 3 juin 2025 par laquelle il lui a refusé l'entrée sur le territoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2502412_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

A D B, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 janvier 2025 par laquelle le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur lui a refusé l'entrée sur le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503519_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

B A, représenté par Me Djamal, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 mars 2025 par laquelle le consul de France à Moroni a refusé de lui délivrer un passeport et lui a demandé de restituer

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

669640eff5112d8edd057296

T. Judiciaire

13 juillet 2024

13 juillet 2024

, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur Xsd [I] [M] alias [W] [S] né le 25 décembre 1998 à IVEMBENI MBOUDE de nationalité comorienne assisté de Me DJAMAL

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6696411ff5112d8edd057998

T. Judiciaire

13 juillet 2024

13 juillet 2024

, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [J] [K] née le 16 Mai 1992 à [Localité 3] de nationalité Guinéenne assistée de Me DJAMAL

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955f4428384b762e620d3

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [U] [K] née le 22 Janvier 2002 à [Localité 1] de nationalité Béninoise assisté(e) de Me DJAMAL

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955f4428384b762e620d7

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [B] [H] né le 30 Mai 2001 à BENIN de nationalité Béninoise assisté(e) de Me DJAMAL

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955f7428384b762e6212d

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [R] [X] [F] né le 20 Décembre 2003 à [Localité 4] assisté(e) de Me DJAMAL

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955f7428384b762e6213b

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [I] [J] [P] né le 12 Avril 1995 à [Localité 3] assisté(e) de Me DJAMAL

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955fa428384b762e62199

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [B] [E] né le 09 Avril 2000 à BENIN de nationalité Béninoise assisté(e) de Me DJAMAL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

686765449f40b42a26419d56

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Avocats, avocats au barreau du Val-de-Marne INTIMÉE Mme [P] [R] [D] née le 03 juillet 1995 à [Localité 3], de nationalité sénégalaise ayant pour avocat choisi en première instance, Me Mhadjou Djamal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6879d5f72db7cac9e5eb4983

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[K] [L] né le 29 août 2006 à [Localité 4], de nationalité sénégalaise demeurant : Chez [K] [L] - [Adresse 1] ayant pour avocat choisi en première instance, Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

689435bc2f9f358a417218e8

Appel

6 août 2025

6 août 2025

2000 à [Localité 3], de nationalité paraguayenne Libre, non comparant, non représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [2], dernier domicile connu Ayant pour avocat choisi Me Mhadjou Djamal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

689435cd2f9f358a417218f8

Appel

6 août 2025

6 août 2025

[P] [M] [F] [I] né le 29 mars 2007 à [Localité 1], de nationalité péruvienne ayant pour avocat choisi, Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris Libre, non comparant, non représenté

Source officielle

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SIREN 994774651GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

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DJAMAL TRANSPORT

SIREN 823719372GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

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