Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e0727acdc6046d47693dbf
11 avril 2025
11 avril 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ30 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e072a1cdc6046d4769404e
11 avril 2025
11 avril 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ31 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e072c2cdc6046d476942ac
11 avril 2025
11 avril 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ35 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e0955ccdc6046d476c6482
10 avril 2025
10 avril 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ151 Prononcé le 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dc29cdc6046d4772a73e
10 avril 2025
10 avril 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ149 Prononcé le 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dc9dcdc6046d4772aee1
11 avril 2025
11 avril 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ157 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleTrib. de Commerce
69e1a294cdc6046d4784fb1f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 08/01/2026 JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ3 Prononcé le 08/01/2026 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officielleciv1
60794cc79ba5988459c46e88
23 février 1999
23 février 1999
par les textes légaux et réglementaires ; Attendu que pour annuler deux délibérations du conseil de l'Ordre des avocats au barreau de Blois qui avaient invité la SCP Moreau, Lacoste, Robiliard, Dufrenois
Source officiellecomm
6137268acd58014677426635
12 octobre 1999
12 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Duprez, société anonyme, dont le siège
Source officielle1ère chambre civile A
65b362fc1d7564000872df28
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[D] [T] né le 29 Mai 1958 à [Localité 6] (LOIRE) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle GRENIER-DUCHENE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Mme [O] [F] épouse [T] née le 02 Juillet
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b5d
13 novembre 2007
13 novembre 2007
membre de la SCP MAZEN-CANET-MIGNOT, avocats au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Octobre 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Madame DUFRENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd38
20 mai 2008
20 mai 2008
de la SCP NAIME- HALVOET, avocats au barreau de CHALON- SUR- SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Avril 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Madame DUFRENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c475
10 juin 2008
10 juin 2008
de la SCP LUBERNE-GAUNET, avocats au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mai 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Madame DUFRENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c98d
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Cour assistée de Me Henri CHRISTOPHE, avocat au barreau de ROANNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Madame DUFRENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca82
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Jean COTESSAT, membre de la SCP COTESSAT, avocats au barreau de MACON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 juin 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Madame DUFRENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd1b
13 novembre 2008
13 novembre 2008
représenté par Me Françoise VANDENBROUCQUE, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Septembre 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Madame DUFRENNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a89f
20 novembre 2007
20 novembre 2007
membre de la SCP DUMONT-GRAS-COMTET, avocats au barreau de MACON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Octobre 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Madame DUFRENNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8aa
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Cour assisté de Maître Linda AZIZI avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Madame DUFRENNE
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2517732_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ce document, accompagné du document de séjour expiré, lui permet de justifier de la régularité de son séjour pendant la durée qu'il précise.
Source officielleTrib. de Commerce
69e03798cdc6046d476451ba
10 janvier 2025
10 janvier 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ14 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ
Source officiellePage 12 sur 1697