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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2201334_20240213
13 février 2024
13 février 2024
A et l'a radié des effectifs. Par sa requête, M. A demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions aux fins d'annulation : 2.
Source officielleChambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6f5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f8b
9 août 2021
9 août 2021
Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Juin 2021, Madame Pascale CARIOU, conseillère ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
62848ffb498a54057d102dcd
17 mai 2022
17 mai 2022
siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Audrey MANGIONE de la SELARL BOYER-BESSON MANGIONE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle
Source officielleChambre 4-8a
6622095c9ce14200083895b7
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8a
6622095e9ce14200083895f1
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8a
680b1db22c124f4fd8d6730e
24 avril 2025
24 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
660cf2557c1ccb0008628bb3
2 avril 2024
2 avril 2024
ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Avril 2024 Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Aurore COMBERTON, greffier auquel la minute de la décision a
Source officielle1ère chambre
66ff85baa4ff9ec259c0975a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ID TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES 20 décembre 2021 RG:19/03723 [E] C/ SCI [Localité 11] SARL SEVERINI PIERRES ET LOISIRS Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Emmanuelle
Source officielle1ère chambre
66ff85baa4ff9ec259c0975e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
JUDICIAIRE DE NIMES 20 décembre 2021 RG :19/03718 [F] [G] épouse [F] C/ SCI PONT DU CASSE SARL SEVERINI PIERRES ET LOISIRS Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Emmanuelle
Source officielle1ère chambre
66ff85baa4ff9ec259c09760
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SEVERINI PIERRES ET LOISIRS Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Emmanuelle Vajou à Me Pascale Comte COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU
Source officielle1ère chambre
66ff85bba4ff9ec259c09762
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ID TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES 20 décembre 2021 RG:19/03712 [B] C/ SCI PONT DU CASSE SARL SEVERINI PIERRES ET LOISIRS Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Emmanuelle
Source officielle1ère chambre
66ff85bba4ff9ec259c09764
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES 20 décembre 2021 RG:19/03717 [U] [W] ÉPOUSE [U] C/ SCI [Localité 12] SARL SEVERINI PIERRES ET LOISIRS Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Emmanuelle
Source officielle1ère chambre
66ff85bba4ff9ec259c09766
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES 20 décembre 2021 RG:19/03719 [Y] [B] ÉPOUSE [Y] C/ SCI [Localité 10] SARL SEVERINI PIERRES ET LOISIRS Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
6622095c9ce14200083895b9
18 avril 2024
18 avril 2024
La procédure a été radiée le 22 septembre 2021 par ordonnance du magistrat chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle9ème chambre
DTA_2109932_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
C un avertissement avant sanction pour fausse déclaration faite en vue de percevoir le revenu de remplacement, puis, par décision du 5 mai 2021, l'a radié de la liste des demandeurs d'emploi pour une durée
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007735374
17 juin 1988
17 juin 1988
FORCIOLI a été radié du répertoire des métiers ; que n'ayant plus la qualité de chef d'entreprise du secteur des métiers, il n'était pas éligible dans le collège des chefs d'entreprise pour l'élection
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61625c97d64a6b1f51487739
21 novembre 2013
21 novembre 2013
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, Greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3e chambre civile
68e89646f14914fb075ebd41
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Localité 1] et Mme [W] [T] épouse [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Sébastien AVALLONE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Emmanuelle
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
6883f25d2a8fb67db7b48f39
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DB2P-W-B7G-EEHD L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ ET LE HUIT JUILLET au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Laure TALARICO, Juge, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel
Source officiellePage 12 sur 46
RABENJA RAMIARAKA, Emmanuelle, RAZAKAMANARINA
12/04/2026
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RAMPA, Florence, Emmanuelle
19/03/2026
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RAMASSAMY, Soraya, Emmanuelle
17/02/2026
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RAMSAMY, Alexandra, Emmanuelle, Marie-Denise, CRESCENCE
02/02/2026
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RONJAT., Emmanuelle, Stéphanie, RAMATCHANDIRIN
27/01/2026
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