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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 101 résultats pour « Environnement »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 5
Le risque d'incendie des gares et de leur environnement fait l'objet d'une analyse de risques spécifique.
Article 4
En fonction du thème de la recherche, de l'étude ou de l'évaluation, il peut être fait appel à des compétences complémentaires notamment en épidémiologie, génétique, biostatistique, environnement, économie, ou sciences humaines et sociales.
Article 2
désignés par la Confédération générale du travail (CGT) ; L'un des membres de chacun des binômes " titulaire-suppléant " du collège des organisations syndicales de salariés est domicilié dans les outre-mer ; -un titulaire représentant France nature environnement
Article 4-1
fonction d'autorité externe chargée de recueillir les signalements dans le domaine de la protection de l'environnement, l'inspection générale de l'environnement et du développement durable comporte en son sein un collège, dénommé « collège alertes environnement
Article Annexe I
juridiques, Sciences politiques A4 Télécommunications K Sciences agronomiques et alimentaires A5 Informatique L Littérature, Langues, Sciences de l'art, Histoire, Archéologie A6 Optique M Mathématiques B1 Biologie O Océan, atmosphère, Terre, environnement
Article R621-90
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 21
L'autorisation d'affichage est délivrée au vu de la compatibilité du contenu de l'affichage, de son volume et de son graphisme avec le caractère historique et artistique du monument et de son environnement, sa destination et son utilisation par le public
Article R5213-44
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 97 > 64
l'activité de travailleur non salarié ; 3° Un justificatif des revenus professionnels de la dernière année écoulée ; 4° Les justificatifs des coûts supportés par le bénéficiaire dans le cadre de l'aménagement optimal de son poste et de son environnement
Relevé de données morphologiques A5 Prélèvement de la peau et des os A6 Préparation des peaux et des pièces osseuses A7 Réalisation de la structure pour montage de la peau A8 Mise en valeur de l'ouvrage réalisé A9 Organisation de son environnement
Article Annexe IV
projet photographique U32 Sous épreuve E33 : Réalisation d'un dossier de travaux professionnels U33 Sous épreuve E33 : Économie-gestion U33 Sous épreuve E34 : Économie-gestion U34 Sous-épreuve E34 : Prévention, santé, environnement
Article 8.2.1
La sous-direction santé-environnement est chargée de mettre en œuvre les politiques et réglementations relatives aux produits chimiques (produits biocides, règlement REACH, pesticides, nanomatériaux, produits organiques persistants …), aux pollutions
Article 6 bis
Revers : sur le revers de la pièce apparaît le visage de Rudolf Noureev à l'âge de 25 ans environ.
Article GZ 5
Lorsque la pression de gaz dans une installation dépasse 400 millibars, des dispositions complémentaires sont mises en œuvre pour prendre en compte le parcours de la canalisation dans son environnement, les matériaux et matériels utilisés et leurs modes
Article 11
Aucun fonctionnaire ne doit subir d'agissement sexiste, défini comme tout agissement lié au sexe d'une personne, ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant
Article W 40
Ces trémies, distantes de 20 mètres environ les unes des autres, doivent être fermées par des tampons étanches de même résistance au feu que les planchers, susceptibles d'être enlevées rapidement pour faciliter, en cas d'incendie, l'attaque du feu par
e) Pour le sujet portant sur les sciences de la nature : Collecte et collections scientifiques et techniques depuis le xve siècle ; Environnement, sciences et sociétés industrielles.
l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable est constitué comme suit : Un titulaire et deux suppléants représentant France Nature Environnement
Article R4544-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 74 > 33
Au sens du présent chapitre, on entend par : 1° Travaux d'ordre non électrique : travaux effectués dans l'environnement d'ouvrages ou installations électriques ne concernant pas leurs parties conductrices ; 2° Environnement : le volume géographique d'un
Article L6143-2-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 42 > 39
Il tient compte, en cohérence avec le projet social mentionné a ̀ l'article L. 6143-2-1, des besoins et des attentes individuels et collectifs des personnels dans leur environnement professionnel, notamment pour ceux en situation de handicap.
Article 1028 ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 36
article ne s'applique qu'aux cessions de biens acquis postérieurement à la date de publication de la loi n° 90-85 du 23 janvier 1990 complémentaire à la loi n° 88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement
Article L750-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 10 > 95
commerce en contribuant à la dynamisation du commerce de proximité au moyen des aides prévues à l'article 4 de la loi n° 89-1008 du 31 décembre 1989 relative au développement des entreprises commerciales et artisanales et à l'amélioration de leur environnement
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