Z... et la société Eric Mey Developpement, ensemble, à payer 2 500 euros à M. Y... ; rejette la demande de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Perlarom France, venant aux droits de la société anonyme Sima France, dont le siège est BP 126, Les Bois

A C, Dario Martial, Patrice Urbino, Franck Cassin, Jacques Oxybel, Bernard Cusset, Jean-Luc Urbino, Eric Kichenin, Cyriaque Saint-Auret, Rodrigue Denin, Joseph Jason, Freddy Rolineau, Valère Vindex, Noam

Par courrier du 5 mars 1998, la clôture de ces comptes était demandée avec versement sur un compte de la CAISSE D'EPARGNE ILE DE FRANCE ouvert au nom de Monsieur Eric X....

Monsieur Eric C... a saisi le conseil de prud'hommes d'Angers le 11 septembre 2007 d'une action en contestation du licenciement.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 juin 2006) que Mme X... a été engagée, sans contrat de travail écrit, le 19 juin 2000, par l'EURL Eric

Vu la procédure suivante : La société Etablissements Eric Zambetti a demandé au tribunal administratif de Nice de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés et de contribution

Eric Barelier, pris en sa qualité de "gérant" de la SPI, la cour d'appel, qui décide qu'une telle notification apparaît valable nonobstant l'erreur sur cette qualité puisque M.

Eric Z..., domicilié [...], 11°/ à M. Madjid A..., domicilié [...], 12°/ à M. B... C..., domicilié [...], 13°/ à M. Frédéric D..., domicilié [...], 14°/ à M.

[T] a donné mandat à la société ERIC MEY DÉVELOPPEMENT, dont M.

DEFENDEUR(S) : ASP81 (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : BENOIT REGNIER JUGE(S) : FREDERIC MAUREL PASCAL BOYER

Localité 1] REPRESENTAN T(S) : Monsieur [P] muni d'un pouvoir, assisté de Maître [G] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT JUGE(S) : BENOIT REGNIER : FREDERIC MAUREL PASCAL BOYER

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la Société SMAC, à la commune de Rouen et à la société Berdeaux Daniel et Eric. Fait à Rouen, le 15 juin 2023.

. - 19000 TULLE Défenderesse au contredit Représentée par Maître Eric DIAS, avocat substituant Maître Martine GOUT, avocats au barreau de TULLE --===o0OE0o===-- Par ordonnance rendue le 13

Eric, Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er octobre 1990, qui a déclaré irrecevable comme tardif l'appel interjeté par lui du jugement du tribunal correctionnel

chambre 1ère section N° RG 18/02980 N° Portalis 352J-W-B7C-CMPX6 N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE ET ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 22 Mai 2023 DEMANDERESSE Société ENTREPRISE BOYER

représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE confirmation Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE

Eric en date du 16 juin 2006. Vu les conclusions de Monsieur X... Eric en date du 14 décembre 2006.

DU 02 MARS 2012 Décision déférée à la cour : Ordonnance du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France, en date du 22 mars 2011, enregistrée sous le no 10/ 00190 APPELANT : Monsieur Erick

Eric X...et la compagnie d'assurances GENERALI ont interjeté appel de ce jugement par requête déposée au greffe de la cour d'appel le 25 août 2009.