Le chirurgien-dentiste porte alors la mention " ED " sur la feuille de soins et de traitements bucco-dentaires à la suite de l'indication du montant des honoraires perçus.

Article Annexe 2

—

Trichomanes remarquable (Trichomanes speciosum) 1421 X X X Isoetaceae Isoète de Bory (lsoetes boryana) 1416 X Marsileaceae Marsilée à quatre feuilles

Article ANNEXE I

—

provenant de parties vivantes de plantes ; 2° En fonction du mode de production et/ou de présentation : a) Miel en rayons : le miel emmagasiné par les abeilles dans les alvéoles operculées de rayons fraîchement construits par elles-mêmes ou de fines feuilles

Article 371 Y

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 85

Code général des impôts, annexe II

L'association s'assure de leur exécution effective ; 5° Pour les membres des professions de santé, inscrire sur les feuilles de maladie ou de soins, conformément aux dispositions de l'article L 97 du livre des procédures fiscales et du décret n° 72-480

Article Liste I

—

0,005 g, Belladone Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations 0 0 0 - extrait Bougies, crayons, ovules, suppositoires 0,05 0,30 En applications sur la peau 25 10 Autres formes 0,30 0,02 0,30 - feuilles

Article Annexe II

—

(Groupe de la chicorée witloof, groupe de la chicorée à feuilles, groupe de la chicorée industrielle) 15 Citrullus lanatus (Thunb) 250 Cucumis melo L. 100 Cucumis sativus L. 25 Cucurbita maxima Duchesne 250 Cucurbita moschata Duchesne à l'exclusion

Article 14

—

En cas d'urgence manifeste, le praticien dispense l'acte et porte la mention "acte effectué d'urgence" sur la feuille de soins.

Article 867

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 49 > 64

Code général des impôts

La formalité du paraphe peut toutefois être remplacée par l'utilisation d'un procédé empêchant toute substitution ou addition de feuilles.

Article Annexe (suite)

—

Pour assurer l'élaboration et la télétransmission des feuilles de soins électroniques sécurisées, le masseur-kinésithérapeute s'engage à se doter : La réalisation et l'émission de feuilles de soins électroniques conformément aux spécifications SESAM-Vitale

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 70-03-19-90 70-03-20-00 Verre coulé ou laminé, non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire ", plaques et feuilles, armées.

Article B

—

Teigne du poireau : fût, feuilles du poireau (Allium porrum). Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Agromyza oryzaa (diptère). Mineuse, disque des feuilles de riz sur plantules de riz (Oryza Sativa).

Article 9

—

Chaque salarié concerné doit se voir communiquer une fois par mois, dans le cadre d'un état annexé à sa feuille de paie, l'état de ses repos hebdomadaires non pris : cet état doit distinguer clairement les heures de repos hebdomadaires non prises déjà

Article L8112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 75

Code du travail

par les caisses régionales d'assurance maladie et étendues sur le fondement de l'article L. 422-1 du code de la sécurité sociale ainsi que les infractions aux dispositions relatives à la déclaration des accidents du travail et à la délivrance d'une feuille

Article B (1)

—

Les fruits sont débarrassés de leur pédoncule et des feuilles (1, 2). Absence d'insectes (mouches des fruits, cochenilles, aleurodes et acarien) (2).

Article Annexe I (suite)

—

. - Préparer et éditer les feuilles de calcul. Dans le cadre d'un poste de travail attribué disposant d'un tableur et d'une situation professionnelle requérant ce type de logiciel.

LEGIARTI000045746713

—

Joindre autant de feuilles que nécessaire. Fabricant 1 : Mandataire du fabricant 1 : Fabricant 2 : Mandataire du fabricant 2 : Fabricant 3 : Mandataire du fabricant 3 : Fabricant 4 : Mandataire du fabricant 4 : 4.

Article Annexe II : Tableau n° 30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : - amiante-ciment ; amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; carton, papier et feutre d'amiante enduit ; feuilles et joints en amiante ; garnitures

Article D161-2-4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 63 > 45

Code de la sécurité sociale

Il peut notamment comprendre des résultats d'examen, comptes rendus de consultation, d'intervention, d'exploration ou d'hospitalisation, protocoles et prescriptions thérapeutiques mis en œuvre, feuilles de surveillance, correspondances entre professionnels

Article ANNEXE

—

Tout revêtement extérieur doit être inorganique ou avoir un PCS (1) au plus égal à 4,0 MJ/m2 ou une masse au plus égale à 200 g/m2 Fibre-ciment : - feuille plate et profilées ; - ardoises.

Article 2

—

d'encarteuse-piqueuse 322u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Conducteur de machine à imprimer d'exploitation complexe offset feuilles

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