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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
305 résultats pour « Françoise DEVIERS »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Elaborer un devis détaillé, en utilisant la documentation technique horlogère, et en évaluant des temps de main-d'œuvre.
Article Annexe Ic
CDL configuration deviation list (documentation) Liste des déviations de configuration acceptables pour l'exploitation de l'aéronef.
Article 8-10
En sus des éléments mentionnés à l'article 8-8, le rapport de contrôle atteste du respect du délai minimal de sept jours francs entre la date d'acceptation du devis et la date de début des travaux (pose de l'isolant).
Article ANNEXE
article 35. 6° Pour l'année 1984, la somme consacrée par la société aux coproductions d'oeuvres cinématographiques, en application de l'article 36 des dispositions permanentes du cahier des charges, est fixée à 17 MF. 7° Pour l'année 1984, le montant du devis
Article Appendice C
DE TYPE 7 N° OU MARQUES D'IMMATRICULATION 8 N° D'IDENTIFICATION DU CONSTRUCTEUR (N° SERIE) 9 DÉTAILS MOTEUR/HÉLICE (*) 10 Modifications et/ou bulletins service (*) 11 CONSIGNES DE NAVIGABILITE 12 derogations 13 Exemptions, ecarts ou deviations
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 33
Article 11 Pendant l'exécution des travaux, le service chargé du contrôle peut s'assurer de leur conformité avec les plans et devis présentés. V.
Article 1
II Designer-créateur textile et mode. 240 5 ans Ecole supérieure d'art Françoise Conte (SARL FC).
LEGIARTI000028786110
AUZANCES Limoges 0230005F Collège Jean Monnet BÉNÉVENT-L'ABBAYE Limoges 0230006G Collège Marc Bloch BONNAT Limoges 0230507B Collège Jean Picart Le Doux BOURGANEUF Limoges 0230010L Collège Jean Zay CHAMBON-SUR-VOUEIZE Limoges 0230011M Collège Françoise
Article Annexe I
Brest BR 267586 LOU PARPAIOUN Nice NI 380481 LOUIS VALENTIN Caen CN 806618 MARIE CHRISTINE Marseille MA 308288 MARIE FRANÇOISE
LEGIARTI000027679216
Sénat : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, n° 441 (2012-2013) ; Rapport de Mme Françoise Cartron, au nom de la commission de la culture, n° 568 (2012-2013) ; Avis de M.
Article 2-2
Ca] + [Vvo × 0,45 × Cmervo × (Dmd + Do + Dma)] + S Dans le cas où la destination est accessible par voie terrestre et par voie maritime, le montant plafond de remboursement est déterminé par la formule correspondant à l'accessibilité prévue dans le devis
Article 4
. ; ― toute attestation de dépôt d'une demande d'autorisation ou autorisation préalable requise par la réglementation et nécessaire à l'instruction du dossier ; ― pièces justificatives des dépenses prévisionnelles (devis, attestations, fiches de paie
Etablir des devis de travaux de route, canalisation, terrassement adaptés aux besoins du client. Etablir les facturations des travaux de route, canalisation, terrassement. 3.
35. 6° Pour l'année 1984, la somme consacrée par la société aux coproductions d'oeuvres cinématographiques, en application de l'article 36 des dispositions permanentes du cahier des charges, est fixée à 13,5 MF. 7° Pour l'année 1984, le montant du devis
Il intervient avant le démarrage des travaux, soit au stade de la conception ou de la remise d'un devis au client, soit au stade de la préparation des budgets. Selon la dimension du projet, le travail peut s'effectuer seul ou en équipe.
Article Annexe I-1 (art. A142-0)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 11 > 12
compétente, de la réglementation et de la normalisation non réglementaire ; - éléments de calcul de ces coûts, notamment le prix par mètre carré ou le prix unitaire ainsi que les sources de ces éléments de calcul, notamment les statistiques, études ou devis
Article 244 quater U
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 22
L'emprunteur fournit à l'établissement de crédit, la société de financement ou la société de tiers-financement mentionné au 1, à l'appui de sa demande d'avance remboursable sans intérêt, un descriptif et un devis détaillés des travaux envisagés.
Article Annexe 2
556095 Cantarel Concarneau CC 381778 Cassiopée Dunkerque DK 268627 Chantenay Nantes NA 226753 Christina II La Rochelle LR 358942 Etoile du Matin Toulon TL 240230 Etoile Manureva Saint-Malo SM 785448 Etoile Molène Saint-Malo SM 487727 Françoise
36. 6° Pour l'année 1984, la somme consacrée par la société aux coproductions d'oeuvres cinématographiques, en application de l'article 37 des dispositions permanentes du cahier des charges, est fixée à 13,5 MF. 7° Pour l'année 1984, le montant du devis
Article 11
établis par le décret relatif aux comptes du syndicat des copropriétaires et ses annexes ; 3° Les conditions essentielles du contrat ou, en cas d'appel à la concurrence, des contrats proposés, lorsque l'assemblée est appelée à approuver un contrat, un devis
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