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404 résultats pour « Franch »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article D822-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

Code de l'éducation

-Un centre régional des œuvres universitaires et scolaires est créé dans les académies des régions académiques suivantes : 1° Région académique Auvergne-Rhône-Alpes : a) Clermont-Ferrand ; b) Grenoble ; c) Lyon. 2° Région académique Bourgogne-Franche-Comté

Article 4

Code inconnu

-Usage " Véhicule zone franche du pays de Gex ", " Véhicule zone franche de Haute-Savoie " Les véhicules automobiles de marques étrangères (importés tout montés ou véhicules construits ou montés en France avec des pièces détachées de provenance étrangère

LEGIARTI000047333680

Code inconnu

Doubs 4GFIXE_A1_25_O_01 ORANGE 917553.75 6680605.85 4GFIXE_A1_25_O_01 1 131 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 4GFIXE_A1_25_S_01 SFR 929639,000000 6671135,000000 4GFIXE_A1_25_S_01 1 132 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 4GFIXE_A1_25_S_02 SFR 932461,000000

Article 2

Code inconnu

Deuxième circonscription : régions Lorraine, Alsace, Champagne, Ardennes, Bourgogne et Franche-Comté. Troisième circonscription : régions Rhône-Alpes, Provence-Côte d'Azur et Corse.

Article 1

Code inconnu

techniques paritaires ainsi que le nombre de sièges attribué à chacune d'elles : Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement des régions suivantes : Alsace, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre, Franche-Comté

Article 25

Code inconnu

et enregistrant les indications des points de mesure placés notamment dans les retours d'air : - des quartiers indépendants dont la teneur moyenne dépasse, même exceptionnellement, 0,5 p. 100 ; - des chantiers d'exploitation des travaux classés franchement

Article CH 24

Code inconnu

Au franchissement des parois de ce local, ces conduits doivent être équipés d'un dispositif assurant un coupe-feu de traversée égal au degré coupe-feu de la paroi franchie et commandé par un déclencheur thermique de catégorie 2 taré à 140 °C et conforme

Article 2

Code inconnu

dispositions qui précèdent, le territoire français est divisé en huit circonscriptions ainsi définies : Première circonscription : région parisienne et région Centre ; Deuxième circonscription : régions Lorraine, Alsace, Champagne-Ardenne, Bourgogne et Franche-Comté

Article 59

Code inconnu

issue du présent article, jusqu'au 1er janvier 2010, à l'exclusion de celles prévues au premier alinéa du présent XV, aucune ouverture d'officine par voie de création ne peut être autorisée dans les communes dépourvues d'officine ou dans les zones franches

Article Annexe

Code inconnu

TRANSFÉRÉS RÉGION COTISATION MONTANT COMPENSATION ETP ALSACE 0 0 0 AQUITAINE 1 513 32 920 1 AUVERGNE 0 0 0 BASSE-NORMANDIE 1 340 29 168 1 BOURGOGNE 0 0 0 BRETAGNE 4 705 102 417 3 CENTRE 1 629 35 447 1 CHAMPAGNE-ARDENNE 0 0 0 FRANCHE-COMTÉ

Article 173

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 54

Code des douanes

décision ayant accordé l'admission temporaire : a) soit réexportées hors du territoire douanier de la Communauté économique européenne ; b) soit constituées en entrepôt de stockage en vue de leur réexportation ultérieure ; c) soit introduites en zone franche

Article L4142-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 83

Code de la santé publique

chirurgiens-dentistes exerçant dans la région Hauts-de-France ; 7° Un binôme représentant les chirurgiens-dentistes exerçant dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et en Corse ; 8° Un binôme représentant les chirurgiens-dentistes exerçant dans la région Bourgogne-Franche-Comté

LEGIARTI000032955190

Code inconnu

de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Auvergne et direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Rhône-Alpes Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Bourgogne-Franche-Comté

LEGIARTI000030463520

Code inconnu

CENTRE HOSPITALIER DE PONTARLIER FRANCHE-COMTÉ POLYCLINIQUE DE FRANCHE-COMTÉ FRANCHE-COMTÉ CLINIQUE LA PARISIÈRE RHÔNE-ALPES

LEGIARTI000050672754

Code inconnu

Côte-d'Or 2021_LOT4_ZN_21_02 MARTROIS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Nord 816021 6691409 2021_LOT4_ZN_21_02_S1 1 Sud 815999 6690888 Est 816243 6691222 Ouest 815649 6691139 Centre 815976 6691213 2022_03_21-2 Bourgogne-Franche-Comté

Article ANNEXE 1

Code inconnu

1701 1701 700780075 700780075 AHBFC - CHS Saint Rémy AC MCO 7 380,00 7 380,00 Bourgogne-Franche-Comté 1711 1711 710780263 CH Mâcon AC MCO 336,05 336,05 Bourgogne-Franche-Comté 1711 1711 710780958 CH Chalon-sur-Saône AC MCO 3 914,34 3 914,34 Bourgogne-Franche-Comté

LEGIARTI000026297836

Code inconnu

Aire de production des vins IGP (vins de pays) de Franche-Comté, de Haute-Marne, de l'Yonne, des coteaux de Coiffy, de Sainte-Marie-la-Blanche, des coteaux de l'Auxois et de Saône-et-Loire : 3 ha.

LEGIARTI000038791660

Code inconnu

Les délégations territoriales : Aquitaine Sud, Auvergne, Basse et Haute-Normandie, Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre, Hautes-Pyrénées et Gers, Languedoc-Roussillon, Lorraine - Champagne-Ardenne, Limousin et Poitou-Charentes.

Article Annexe

Code inconnu

37 700 € 16 294 € Centre 53 995 € 11 458 € Champagne-Ardenne 6 933 € 4 306 € Corse 1 539 € 4 930 € Franche-Comté

Article Annexe à l'article D215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 32

Code de la sécurité sociale

Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or, Doubs, Jura, Nièvre, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Yonne, Territoire de Belfort. Nord-Picardie Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme.

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